RÉSEAU31, service public de l'eau

Publication des actes réglementaires

L’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portent réforme, au 1er juillet 2022, des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements. La publication électronique des actes réglementaires devient la règle et le mode de publicité de droit commun.

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LES ACTES RÈGLEMENTAIRES

Acte Date de l'acte Publié le Nature de l'acte Thème de l'acte Acte en PDF
DP192 Fourniture eau brute Girou 17/04/2024 mercredi 17 avril, 2024 16:55 Décision du Président Finances
DP197 Raccordement électrique SDEHG STEP de vacquiers 17/04/2024 mercredi 17 avril, 2024 16:57 Décision du Président Finances
DP185_157P2023DC4TOPO AIRTECH 09/04/2024 jeudi 18 avril, 2024 12:10 Décision du Président Commande publique
DP176 Programmation 2024 Dossiers inscriptions AEP 04/04/2024 mardi 9 avril, 2024 09:42 Décision du Président Finances
DP177 Programmation 2024 Dossiers inscriptions EU 04/04/2024 mardi 9 avril, 2024 09:43 Décision du Président Finances
DP179 Programmation 2024 Dossiers inscriptions Renouvellement reseau AEP 04/04/2024 mardi 9 avril, 2024 09:51 Décision du Président Finances
DP182_R00234AVT2 04/04/2024 mercredi 17 avril, 2024 08:29 Décision du Président Commande publique
DP178 Programmation 2024 Dossiers inscriptions EP 03/04/2024 mardi 9 avril, 2024 09:45 Décision du Président Finances
DP172 Cyber sécurité 27/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 12:24 Décision du Président Commande publique
DP170 Assistances juridiques 27/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 12:26 Décision du Président Commande publique
DP169 Services de représentation en justice 27/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 12:28 Décision du Président Commande publique
DP173 Mise-en-concurrence-revision-shema-directeur-dassainissement-EU-et-zonage 27/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 12:31 Décision du Président Commande publique
DP167 Marché 056P2021 – DC4 ATE 26/03/2024 lundi 15 avril, 2024 09:51 Décision du Président Commande publique
A10 Mise en service Réservoir eau potable Garac 25/03/2024 mardi 26 mars, 2024 15:56 Arrêté Environnement
A08 Délimitation domaine public départemental FROUZINS 25/03/2024 mardi 2 avril, 2024 09:40 Arrêté Domaine et Patrimoine
DP164 Mise-en-concurrence-fourniture-et-acheminement-electricite. 22/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 13:24 Décision du Président Commande publique
DP165 Execution-de-travaux-de-creation-systeme-assainissement-et-reprise-reseau-eau-potable 22/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 13:28 Décision du Président Commande publique
DP166 Appel-doffre-titres-restaurants 22/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 13:34 Décision du Président Finances
DP164PUB 22/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 14:53 Décision du Président Commande publique
DP155 Mesures d’empoussièrement des fibres d’amiante 20/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:58 Décision du Président Commande publique
DP162 Location d’une unité mobile de décontamination 20/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 12:05 Décision du Président Commande publique
A09 Occupation domaine pour franchissement d’un ouvrage sur le Canal de Robineau 20/03/2024 lundi 25 mars, 2024 16:41 Arrêté Domaine et Patrimoine
DP159 Defense requête Canalisations pluviales St Pierre Lages 18/03/2024 mercredi 27 mars, 2024 16:19 Décision du Président Institutions et Vie politique
CS20240318_01 Décisions prises par le Président et le Bureau 18/03/2024 lundi 18 mars, 2024 15:41 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20240318_02 Création et suppressions de postes 18/03/2024 lundi 18 mars, 2024 15:44 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
CS20240318_03a Transfert de compétences Carbonne 18/03/2024 lundi 18 mars, 2024 15:46 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20240318_03b Transfert de compétences Mérenvielle 18/03/2024 lundi 18 mars, 2024 15:50 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20240318_04 Transfert de résultats Encausse les Thermes 18/03/2024 lundi 18 mars, 2024 15:53 Délibération du Conseil syndical Finances
BS20240318_01 Dispotifs de lutte contre l’incendie 18/03/2024 mardi 19 mars, 2024 10:01 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20240318_02a Convention technique et financière ACAD 18/03/2024 mardi 19 mars, 2024 10:34 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20240318_02b Convention technique et financière Caraman 18/03/2024 mardi 19 mars, 2024 10:36 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20240318_03 organisme unique irrigation été 2024 et hiver 2024-2025 18/03/2024 mardi 19 mars, 2024 10:38 Délibération du Bureau syndical Institutions et Vie politique
BS20240318_04 Projet GSA Etablissement de servitudes d’utilité publique 18/03/2024 mardi 19 mars, 2024 11:01 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
DPHM 137 Abonnement revues spécialisées 16/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 13:45 Décision du Président Commande publique
DP153 Abonnement site internet enchères 14/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:55 Décision du Président Commande publique
DP156 Nettoyage des puits di’rrigation 14/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:59 Décision du Président Commande publique
DP157 Achat de recharges de gaz pour postes à souder 14/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 12:00 Décision du Président Commande publique
DP158 Approbation avenant 2 au marché 172P2022 14/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 12:01 Décision du Président Commande publique
DP123 Convention utilisation des installations de traitement Villefranche de Lauragais 11/03/2024 lundi 18 mars, 2024 15:57 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP152 Travaux de réhabilitation du château d’eau potable CADOURS 11/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:51 Décision du Président Commande publique
DP103 Programmation 2024 Dossiers inscriptions AEP 08/03/2024 jeudi 21 mars, 2024 10:32 Décision du Président Finances
DP 104 Programmation 2024 Dossiers d’inscriptions EU 08/03/2024 jeudi 21 mars, 2024 10:47 Décision du Président Finances
DP105 Programmation 2024 Dossiers inscriptions EP 08/03/2024 jeudi 21 mars, 2024 10:53 Décision du Président Finances
Dp106 Programmation 2024 Dosseirs d’inscriptions AEP renouvellement réseau AEP 08/03/2024 jeudi 21 mars, 2024 11:01 Décision du Président Finances
DP132 Approbation avenant 1 au marché 059A2020 08/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 10:33 Décision du Président Commande publique
DP133 Approbation avenant 1 marché 061A2020 08/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 10:37 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Conseil syndical du 18 mars 2024 07/03/2024 jeudi 7 mars, 2024 16:18 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
Ordre du jour du Bureau syndical du 18 mars 2024 07/03/2024 jeudi 7 mars, 2024 16:31 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
DP151 Sous-traitance-SUD-METAL-INDUSTRIE 07/03/2024 vendredi 5 avril, 2024 13:31 Décision du Président Commande publique
DP134 Sous-traitance Atelier de l’Armagnac Touja 07/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 10:44 Décision du Président Commande publique
DP146 Sous-traitance metal process 07/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:32 Décision du Président Commande publique
DP149 Approbation avenant 1 au marché 040P2021 07/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:35 Décision du Président Commande publique
DP150 Sous-traitance ARANTES pour HYDREA 07/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:48 Décision du Président Commande publique
DP145 Sous-traitance MECAFLO 07/03/2024 lundi 25 mars, 2024 16:43 Décision du Président Commande publique
A07 Mise en service réseaux EU et EP chemin Benech Fonsorbes 06/03/2024 jeudi 7 mars, 2024 10:11 Arrêté Environnement
DP144 Servitudes de passage des EU Bouloc 05/03/2024 jeudi 21 mars, 2024 11:21 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP143 Spus-traitance Resotopo 05/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:30 Décision du Président Commande publique
DP138 Achat sac à dos de randonnée 04/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:09 Décision du Président Commande publique
DP139 Achat GPS 04/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:17 Décision du Président Commande publique
DP140 Frais divers services de poste 04/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:25 Décision du Président Commande publique
DP141 Achat de cartons 04/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:27 Décision du Président Commande publique
DP142 Achat de produits de nettoyage 04/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:28 Décision du Président Commande publique
DP154 Prestations de plongée 04/03/2024 vendredi 22 mars, 2024 11:56 Décision du Président Commande publique
DP136 Signature contrat EDF 01/03/2024 lundi 11 mars, 2024 16:34 Décision du Président Finances
DP135 Sous-traitance Resotopo pour le compte du cabinet Arragon 27/02/2024 vendredi 22 mars, 2024 10:51 Décision du Président Commande publique
DP137 Abonnement des revues spécialisées 27/02/2024 vendredi 22 mars, 2024 10:55 Décision du Président Commande publique
DP131 Indemnisation assurance step de Merville 21/02/2024 mercredi 13 mars, 2024 15:55 Décision du Président Finances
A06 Mise service réseau EU Zone de Quilla Auterive 21/02/2024 mercredi 28 février, 2024 09:25 Arrêté Environnement
DP129 REFERE INSTRUCTION AVANT TRAVAUX RIEUX 21/02/2024 vendredi 1 mars, 2024 17:07 Décision du Président Institutions et Vie politique
DP130 DEFENSE SOCIETE HYDO EXPLOITATION 21/02/2024 vendredi 1 mars, 2024 17:08 Décision du Président Institutions et Vie politique
DP115_PUB 20/02/2024 mardi 20 février, 2024 10:15 Décision du Président Commande publique
DPHM 113 SIS MARCHE 20/02/2024 mardi 20 février, 2024 10:21 Décision du Président Commande publique
DP117 PUB 20/02/2024 mardi 20 février, 2024 10:22 Décision du Président Commande publique
DP128 avenant 1 au marhcé 023P2023 20/02/2024 vendredi 23 février, 2024 13:10 Décision du Président Commande publique
DP128_023P23AVT1 20/02/2024 vendredi 23 février, 2024 15:57 Décision du Président Commande publique
DP126 Avenant 1 circonstance imprévues 19/02/2024 vendredi 23 février, 2024 12:57 Décision du Président Commande publique
DP126_009MS23AVT1 19/02/2024 vendredi 23 février, 2024 15:55 Décision du Président Commande publique
DP86 ORGANISME UNIQUE RAPPORT ANNUEL 2023 16/02/2024 vendredi 16 février, 2024 11:19 Décision du Président Environnement
DP127 Sous-traitance entreprise SORENOV 16/02/2024 vendredi 23 février, 2024 12:55 Décision du Président Commande publique
DP125 avenant 1 adaptations techniques 16/02/2024 vendredi 23 février, 2024 13:05 Décision du Président Commande publique
DP125_017S2022AVT1 16/02/2024 vendredi 23 février, 2024 15:54 Décision du Président Commande publique
DP127_115P23DC4 16/02/2024 vendredi 23 février, 2024 15:56 Décision du Président Commande publique
DP088_172P2022DC4 ALPINE DE GEOTHECHNIQUE 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:29 Décision du Président Commande publique
DP092_098P2020DC4 DESAMIANTAGE 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:31 Décision du Président Commande publique
DP093_129A2022DC4_BAYOL 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:32 Décision du Président Commande publique
DP094_PUB 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:33 Décision du Président Commande publique
DP096 PUB 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:35 Décision du Président Commande publique
DP100_172P2022DC4 PERFO PLUS 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:36 Décision du Président Commande publique
DP101_040P2021DC4 DESAMIANTAGE PYRENEES 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:39 Décision du Président Commande publique
DP102PUB 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:39 Décision du Président Commande publique
DPHM108 GENERATEUR DE FLAMMES 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:43 Décision du Président Commande publique
DPHM109 RACKS AZOTE 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:44 Décision du Président Commande publique
DPHM110 OUTILLAGE METIER EAU 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:45 Décision du Président Commande publique
DPHM111 MAT AGRICOLES DIVERS 14/02/2024 mercredi 14 février, 2024 16:46 Décision du Président Commande publique
DP116 Formations 14/02/2024 lundi 19 février, 2024 14:36 Décision du Président Commande publique
DP120 Travaux génie civil 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 10:54 Décision du Président Commande publique
DP119 Travaux logements de fonction Maureville 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 10:57 Décision du Président Commande publique
DP122_Travaux de cloture et de changement d’huisserie Mondavezan 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 11:00 Décision du Président Commande publique
DP121 Travaux de terrassement 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 11:02 Décision du Président Commande publique
DP118 Procédure adaptée travaux gros et second oeuvre et controle réglementaire Montaudran 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 11:06 Décision du Président Commande publique
DPHM118 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 15:58 Décision du Président Commande publique
DPHM119 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 15:58 Décision du Président Commande publique
DPHM120 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 16:02 Décision du Président Commande publique
DPHM121 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 16:02 Décision du Président Commande publique
DPHM122 14/02/2024 vendredi 23 février, 2024 16:03 Décision du Président Commande publique
DP115 Mise en concurrence nouvelle station d’épuration de PAULHAC 12/02/2024 lundi 19 février, 2024 14:20 Décision du Président Commande publique
DP114 Sous-traitance entreprise EXEDRA 12/02/2024 vendredi 23 février, 2024 13:08 Décision du Président Commande publique
DP114_127A22DC4 12/02/2024 vendredi 23 février, 2024 15:53 Décision du Président Commande publique
A05 Delimitation du domaine public canal principal à Boussens 12/02/2024 jeudi 29 février, 2024 09:21 Arrêté Domaine et Patrimoine
DP112 Achat de licences informatiques 08/02/2024 lundi 19 février, 2024 14:10 Décision du Président Commande publique
DP074 Occupation temporaire de parcelles 08/02/2024 jeudi 22 février, 2024 10:42 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP079 069A2021 AVT 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:15 Décision du Président Commande publique
DP080 070A2021 AVT 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:16 Décision du Président Commande publique
DP081 073A2021 AVT 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:16 Décision du Président Commande publique
DP084 075N2023 DC4 COLAS 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:17 Décision du Président Commande publique
DP087 091P2020 DC4 KIPOPLUIE 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:19 Décision du Président Commande publique
DPHM073 1ERS SECOURS 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:21 Décision du Président Commande publique
DPHM075 PDT GEN FUMEE 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:22 Décision du Président Commande publique
DPHM076 VISIO CONF 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:23 Décision du Président Commande publique
DPHM077 MAT INVES RES 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:25 Décision du Président Commande publique
DPHM082 SECU PR 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:26 Décision du Président Commande publique
DPHM083 SUIVI ARCHEO 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:29 Décision du Président Commande publique
DPHM095 DIAG PERM 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:30 Décision du Président Commande publique
DP107 Renouvellement convention d’adhésion CDG 2024 02/02/2024 jeudi 22 février, 2024 10:31 Décision du Président Ressources Humaines
DP071 104P2022 DC4 SIGNATURE 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:07 Décision du Président Commande publique
DP069 115P2023 DC4 DI ENVIRONNEMENT 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:10 Décision du Président Commande publique
DP072 115P2023 DC4 FREYSINET 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:11 Décision du Président Commande publique
DP078 066A2021 AVT 02/02/2024 vendredi 2 février, 2024 11:13 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal du Bureau syndical du 1er février 2024 01/02/2024 mercredi 27 mars, 2024 15:39 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
BS20240201-01 Instauration de la prime « Pouvoir d’achat » 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 08:54 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
BS20240201-02 Aquisition de parcelles 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 08:55 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
BS20240201-03 Procès-verbal de mise à disposition SAINT-LYS 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 08:57 Délibération du Bureau syndical Institutions et Vie politique
BS20240201-04a Avenant convention avec CC Grand Ouest Toulousain et répartition financière des participations EPCI 2023 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 09:01 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20240201-04b Convention de déversement des eaux usées du château de Laréole 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 09:03 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20240201-04c Convention de coopération puclic-public SIAEP Grisolles 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 09:04 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20240201-05a Zonage assainissement Montberon 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 09:05 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
BS20240201-05b Zonage assainissement ST PAUL SUR SAVE 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 09:06 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
BS20240201-06 Projet R’Garonne – Convention de partenariat 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 09:07 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20240201-07 Protocole transactionnel relatif à l’application de pénalités de retard 01/02/2024 mercredi 7 février, 2024 09:08 Délibération du Bureau syndical Commande publique
A04 Mise en service d’un réseau d’eau potable LANTA 29/01/2024 mercredi 7 février, 2024 11:50 Arrêté Environnement
DP054 Restes à réaliser 2023 29/01/2024 jeudi 8 février, 2024 08:46 Décision du Président Finances
DP97 DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX DE CAPTAGE CHEIN DESSUS 29/01/2024 vendredi 16 février, 2024 11:13 Décision du Président Finances
DP98 DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX DE CAPTAGE ARLOS 29/01/2024 vendredi 16 février, 2024 11:15 Décision du Président Finances
DP99 DEMANDE DE SUBVENTION INSPECTIONS TELEVISEES TERRITOIRE SUD 29/01/2024 vendredi 16 février, 2024 11:16 Décision du Président Finances
DP091 Prorogation ASR caducités de paiements 2024 26/01/2024 mercredi 7 février, 2024 11:20 Décision du Président Finances
DP090 Prorogation AEP caducités de paiements 2023 26/01/2024 mercredi 7 février, 2024 12:04 Décision du Président Finances
DP089 Programmation 2021 abandon Villaudric ASR 26/01/2024 mercredi 7 février, 2024 12:13 Décision du Président Finances
A02 Délimitation domaine public VILLENEUVE TOLOSANE 25/01/2024 mercredi 7 février, 2024 11:47 Arrêté Domaine et Patrimoine
A03 Délimitation du domaine public SEYSSES 25/01/2024 mercredi 7 février, 2024 11:54 Arrêté Domaine et Patrimoine
Ordre du jour du Bureau syndical du 1er février 2024 24/01/2024 mercredi 24 janvier, 2024 15:41 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
DP070 056P2021 DC4 Concept Tuyauterie 17/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:28 Décision du Président Commande publique
DPHM067 16/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 10:59 Décision du Président Commande publique
DP064 PUB 16/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:23 Décision du Président Commande publique
DP068 123P2023 DC4 T&D 16/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:27 Décision du Président Commande publique
DP057 083A2022 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:08 Décision du Président Commande publique
DP058 084A2022 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:14 Décision du Président Commande publique
DP059 085A2022 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:15 Décision du Président Commande publique
DP060 070P2020 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:17 Décision du Président Commande publique
DP061 071P2020 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:19 Décision du Président Commande publique
DP062 072P2020 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:20 Décision du Président Commande publique
DP063 073P2020 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:21 Décision du Président Commande publique
DP065 077P2022 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:24 Décision du Président Commande publique
DP066 081A2023 AVT1 15/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:26 Décision du Président Commande publique
DP055 Convention d’autorisation d’utilisation des installations de traitement sous-produits assainissement STEP de Grenade 2024 15/01/2024 jeudi 25 janvier, 2024 16:51 Décision du Président Environnement
DP056 Convention d’autorisation d’utilisation des installations de traitement sous-produits assainissement STEP de Grenade 2024 15/01/2024 jeudi 25 janvier, 2024 16:52 Décision du Président Environnement
DP053_104P2022AVT1 12/01/2024 vendredi 2 février, 2024 15:44 Décision du Président Commande publique
DP054 104P2022 AVT1 12/01/2024 mardi 23 janvier, 2024 11:03 Décision du Président Commande publique
DP057 104P2022 AVT1 12/01/2024 jeudi 25 janvier, 2024 16:17 Décision du Président Commande publique
DPHM051 10/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:06 Décision du Président Commande publique
DP052 10/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:41 Décision du Président Commande publique
DP050 09/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:40 Décision du Président Commande publique
DP046 08/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:38 Décision du Président Commande publique
DP047 08/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:38 Décision du Président Commande publique
DP048 08/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:39 Décision du Président Commande publique
DP049 08/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:40 Décision du Président Commande publique
DPHM039 05/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:02 Décision du Président Commande publique
DPHM040 05/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:03 Décision du Président Commande publique
DPHM041 05/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:04 Décision du Président Commande publique
DPHM042 05/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:05 Décision du Président Commande publique
DPHM043 05/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:05 Décision du Président Commande publique
DP044 05/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:36 Décision du Président Commande publique
DP045 05/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 12:37 Décision du Président Commande publique
DPHM027 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:53 Décision du Président Commande publique
DPHM028 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:54 Décision du Président Commande publique
DPHM029 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:55 Décision du Président Commande publique
DPHM030 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:56 Décision du Président Commande publique
DPHM031 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:56 Décision du Président Commande publique
DPHM032 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:57 Décision du Président Commande publique
DPHM033 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:58 Décision du Président Commande publique
DPHM034 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:59 Décision du Président Commande publique
DPHM035 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:59 Décision du Président Commande publique
DPHM036 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:00 Décision du Président Commande publique
DPHM037 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:01 Décision du Président Commande publique
DPHM038 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:01 Décision du Président Commande publique
DPHM012 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:42 Décision du Président Commande publique
DPHM013 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:42 Décision du Président Commande publique
DPHM014 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:43 Décision du Président Commande publique
DPHM015 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:44 Décision du Président Commande publique
DPHM016 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:44 Décision du Président Commande publique
DPHM018 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:46 Décision du Président Commande publique
DPHM019 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:46 Décision du Président Commande publique
DPHM020 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:47 Décision du Président Commande publique
DPHM021 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:48 Décision du Président Commande publique
DPHM022 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:49 Décision du Président Commande publique
DPHM024 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:50 Décision du Président Commande publique
DPHM025 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:51 Décision du Président Commande publique
DPHM026 04/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:52 Décision du Président Commande publique
DPHM010 03/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 14:10 Décision du Président Commande publique
DPHM002 03/01/2024 mardi 9 janvier, 2024 10:02 Décision du Président Commande publique
DPHM004 03/01/2024 mardi 9 janvier, 2024 10:02 Décision du Président Commande publique
DPHM005 03/01/2024 mardi 9 janvier, 2024 10:03 Décision du Président Commande publique
DPHM006 03/01/2024 mardi 9 janvier, 2024 10:03 Décision du Président Commande publique
DPHM001 03/01/2024 mercredi 10 janvier, 2024 08:47 Décision du Président Commande publique
DPHM003 03/01/2024 mercredi 10 janvier, 2024 08:47 Décision du Président Commande publique
DPHM007 03/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:38 Décision du Président Commande publique
DPHM008 03/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:39 Décision du Président Commande publique
DPHM009 03/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:40 Décision du Président Commande publique
DPHM011 03/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:41 Décision du Président Commande publique
DPHM017 03/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:45 Décision du Président Commande publique
DPHM023 03/01/2024 mercredi 17 janvier, 2024 13:49 Décision du Président Commande publique
Arrêté préfectoral Réseau31 du 29 12 2023 29/12/2023 jeudi 4 janvier, 2024 14:23 Arrêté Préfectoral Institutions et Vie politique
DP431 22/12/2023 mardi 9 janvier, 2024 10:01 Décision du Président Commande publique
BS20231221-01a Conventions depenses recettes a tort Bouloc 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:46 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-01b Conventions depenses recettes a tort Lherm 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:47 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-01c Conventions depenses recettes a tort Nailloux 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:48 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-01d Conventions depenses recettes a tort CCBA 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:50 Délibération du Bureau syndical Finances
BS 20231221-02 Enquete publique environnementale AFNT 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:56 Délibération du Bureau syndical Institutions et Vie politique
BS 20231221-03 Dispositif de lutte contre incendie 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:57 Délibération du Bureau syndical Finances
BS 20231221-04a Acquisition parcelle Gensac sur Garonne 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:58 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
BS20231221-04b Echange de parcelles Labastide Beauvoir 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 14:59 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
BS20231221-05 Desaffectation de biens 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:00 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
BS20231221-06a Convention fourniture eau Plaisance La Salvetat 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:01 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-06b Convention fourniture eau communes TM 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:03 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-07a Convention technique et financiere Roumens 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:03 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-07b Convention technique et financiere Tarabel 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:04 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-07c Convention technique et financiere St Gaudens 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:05 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-07d Convention technique et financiere Juzet Izaut 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:08 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-07e Convention technique et financiere Daux 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:09 Délibération du Bureau syndical Finances
BS20231221-08 Zonage Assainissement eaux usees.pdf 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:10 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
BS20231221-09 Convention usages Laragou et Balerme 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:11 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
BS20231221-10 Protocoles transactionnels Chateau de Lareole 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 15:11 Délibération du Bureau syndical Commande publique
A64_2023 Delegation de fonctions G. HEBRARD 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:24 Arrêté Institutions et Vie politique
A65_2023 Delegation de fonctions S. GEIL GOMEZ 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:24 Arrêté Institutions et Vie politique
A66_2023 Delegation de fonctions R. RAMOND 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:25 Arrêté Institutions et Vie politique
A67_2023 Delegation de fonctions P. LAGORCE 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:25 Arrêté Institutions et Vie politique
A68_2023 Delegation de fonctions C. VOUGNY 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:26 Arrêté Institutions et Vie politique
A69_2023 Delegation de fonctions F. BATAILLE 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:26 Arrêté Institutions et Vie politique
A70_2023 Delegation de fonctions D. ROUX 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:27 Arrêté Institutions et Vie politique
A71_2023 Delegation de fonctions P. BOUBE 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:28 Arrêté Institutions et Vie politique
A72_2023 Delegation de fonctions JL. REMY 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:28 Arrêté Institutions et Vie politique
A73_2023 Delegation de fonctions P. LATTARD 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:29 Arrêté Institutions et Vie politique
A74_2023 Delegation de fonctions Y. CADAS 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:29 Arrêté Institutions et Vie politique
A75_2023 Delegation de fonctions J. PELLEGRINO 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:30 Arrêté Institutions et Vie politique
A76_2023 Delegation de fonctions JP. COMET 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:30 Arrêté Institutions et Vie politique
Procès-verbal du Bureau syndical du 21 décembre 2023 21/12/2023 jeudi 8 février, 2024 10:25 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
A77_2023 Delegation de fonctions D. GRYCZA 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:31 Arrêté Institutions et Vie politique
A78_2023 Delegation de fonctions L. GOJARD 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:31 Arrêté Institutions et Vie politique
A79_2023 Delegation de fonctions M. CROQUETTE 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:32 Arrêté Institutions et Vie politique
A80_2023 Delegation de fonctions P. BOUREAU 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:33 Arrêté Institutions et Vie politique
DP426_2023 Etude technique Enedis Bourgail 21/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:47 Décision du Président Finances
DP430 21/12/2023 mardi 9 janvier, 2024 10:00 Décision du Président Commande publique
DP429_2023 Proposition Enedis Teulat 14/12/2023 vendredi 22 décembre, 2023 16:38 Décision du Président Finances
Ordre du jour du Bureau syndical du 21 décembre 2023 13/12/2023 mercredi 13 décembre, 2023 17:33 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
DPHM427 13/12/2023 vendredi 15 décembre, 2023 11:01 Décision du Président Commande publique
DP425 Approbation zonage EU Pouy de Touges 12/12/2023 mercredi 10 janvier, 2024 09:26 Décision du Président Urbanisme
DP421 11/12/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:58 Décision du Président Commande publique
DP422 11/12/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:58 Décision du Président Commande publique
DP423 11/12/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:59 Décision du Président Commande publique
DP424 11/12/2023 mardi 9 janvier, 2024 10:00 Décision du Président Commande publique
CS20231211_12 Contribution grand cycle de l’eau 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:24 Délibération du Conseil syndical Finances
PV CS du 11 décembre 2023 11/12/2023 lundi 18 mars, 2024 16:24 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_11f tarifs antennes relais 2024 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:26 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211_11e Tarifs eau brute 2024 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:27 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211_11d Tarifs ANC et controles Asst 2024 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:28 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211_11c tarifs Assainissement collectif 2024 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:29 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211_11b Tarifs eau potable 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:30 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211_11a Bordereau des prix unitaires 2024 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:30 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211_10 autorisations de programme et crédits de paiement 2024 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:31 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211_08 Delegations de competences au President et au bureau syndical 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:32 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_07 indemnites de fonction President et Vice Presidents 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:33 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_06 Determination de l’ordre des Vice Presidents 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:36 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_05d Transfert compétences Lasserre Pradere 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:37 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_05c Transfert competences Juzet d’Izaut 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:38 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_05b Adhesion Segoufielle 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:39 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_05a Adhesion Berat 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:40 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211_04 Convention Amicale du Personnel 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:41 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
CS20231211_03 Creations et suppressions de postes 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:42 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
CS20231211_02c Participation employeur – Convention sante et prevoyance 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:44 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
CS20231211_02b Convention sante 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:45 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
CS20231211_02a Convention Prevoyance 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:46 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
CS20231211_01 Decisions prises par le President et le Bureau syndical 11/12/2023 mardi 12 décembre, 2023 11:47 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
CS20231211-09a DM3 Budget Principal 11/12/2023 jeudi 14 décembre, 2023 15:13 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211-09b DM3 Budget Microcentrale 11/12/2023 jeudi 14 décembre, 2023 15:14 Délibération du Conseil syndical Finances
CS20231211-09c DM3 Budget Assainissement collectif 11/12/2023 jeudi 14 décembre, 2023 15:16 Délibération du Conseil syndical Finances
CSD20231211_13a Budget Primitif 2024 B01 11/12/2023 mercredi 20 décembre, 2023 15:37 Délibération du Bureau syndical Finances
CSD20231211_13b BUDGET PRIMITIF 2024 B21 11/12/2023 mercredi 20 décembre, 2023 15:38 Délibération du Conseil syndical Finances
CSD20231211_13c BUDGET PRIMITIF 2024 B66 11/12/2023 mercredi 20 décembre, 2023 15:40 Délibération du Conseil syndical Finances
CSD20231211_13d BUDGET PRIMITIF 2024 B67 11/12/2023 mercredi 20 décembre, 2023 15:40 Délibération du Conseil syndical Finances
CSD20231211_13e BUDGET PRIMITIF 2024 B68 11/12/2023 mercredi 20 décembre, 2023 15:41 Délibération du Conseil syndical Finances
DP418 Revente energie Bourgail Bérat 08/12/2023 jeudi 14 décembre, 2023 14:59 Décision du Président Finances
Désignation de délégués au CS – CT11 07/12/2023 jeudi 14 décembre, 2023 14:57 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
DP415 07/12/2023 vendredi 15 décembre, 2023 10:56 Décision du Président Commande publique
DP416 06/12/2023 vendredi 15 décembre, 2023 10:59 Décision du Président Commande publique
20231204 Election délégués CS de la Commission Territoriale 9 04/12/2023 mardi 5 décembre, 2023 13:03 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
DP414 01/12/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:57 Décision du Président Commande publique
DP413 30/11/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:56 Décision du Président Commande publique
20231130 Désignation délégués au CS – CT14 30/11/2023 jeudi 30 novembre, 2023 15:53 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
DPHM412 29/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:41 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Conseil syndical du 11 décembre 2023 29/11/2023 mercredi 29 novembre, 2023 13:42 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
Reprise du périmètre de protection des captages Arlos 22/11/2023 lundi 29 janvier, 2024 09:15 Décision du Président Commande publique
DPHM411 21/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:39 Décision du Président Commande publique
DPHM410 21/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:40 Décision du Président Commande publique
A62_Ouverture enquête publique zonage Assainissement Vacquiers 21/11/2023 lundi 4 décembre, 2023 08:40 Arrêté Urbanisme
DP402 20/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:35 Décision du Président Commande publique
DP403 20/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:35 Décision du Président Commande publique
DP404 20/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:36 Décision du Président Commande publique
DP405 20/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:37 Décision du Président Commande publique
DPHM406 20/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:37 Décision du Président Commande publique
DPHM408 20/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:38 Décision du Président Commande publique
DPHM409 20/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:39 Décision du Président Commande publique
DP399 20/11/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:54 Décision du Président Commande publique
DP400 20/11/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:55 Décision du Président Commande publique
A61_Delimitation domaine public St Martory Tournefeuille 20/11/2023 mardi 12 décembre, 2023 16:53 Arrêté Domaine et Patrimoine
DP309_Servitude passage de canalisations EU à Villematier 20/11/2023 mardi 12 décembre, 2023 16:56 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DPHM407 20/11/2023 mercredi 13 décembre, 2023 14:12 Décision du Président Commande publique
Dp396 17/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:33 Décision du Président Commande publique
DP398 17/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:34 Décision du Président Commande publique
DP397 17/11/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:53 Décision du Président Commande publique
DP395 16/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:32 Décision du Président Commande publique
A20231025-45 Mise en service reseau refoulement Fontenilles 15/11/2023 jeudi 16 novembre, 2023 10:17 Arrêté Environnement
A20231025-44 Mise en service poste refoulement Fontenilles 15/11/2023 jeudi 16 novembre, 2023 10:18 Arrêté Environnement
A53 Delegation de signature S. BELOUZ 14/11/2023 mardi 19 décembre, 2023 17:37 Arrêté Institutions et Vie politique
A54 Delegation de signature R. BERGES 14/11/2023 mardi 19 décembre, 2023 17:38 Arrêté Institutions et Vie politique
A56 Delegation de signature L. GIUSEPPIN 14/11/2023 mardi 19 décembre, 2023 17:39 Arrêté Institutions et Vie politique
A58 Delegation de signature L. MELLET 14/11/2023 mardi 19 décembre, 2023 17:40 Arrêté Institutions et Vie politique
A59 Delegation de signature JB. TONNERIEUX 14/11/2023 mardi 19 décembre, 2023 17:41 Arrêté Institutions et Vie politique
A51 Mise en service réeseau AEP et EU Revel 14/11/2023 jeudi 21 décembre, 2023 11:56 Arrêté Environnement
A52 Mise en service reseau AEP 14/11/2023 jeudi 21 décembre, 2023 12:00 Arrêté Environnement
DP373 Convention fourniture en eau brute irrigation 10/11/2023 mardi 14 novembre, 2023 17:08 Décision du Président Finances
DPHM392 Mat espaces verts 10/11/2023 vendredi 17 novembre, 2023 17:09 Décision du Président Commande publique
DP387 10/11/2023 mardi 9 janvier, 2024 09:53 Décision du Président Commande publique
DP388 10/11/2023 mercredi 10 janvier, 2024 08:48 Décision du Président Commande publique
DP389 10/11/2023 mercredi 10 janvier, 2024 08:49 Décision du Président Commande publique
DP386 09/11/2023 vendredi 1 décembre, 2023 17:32 Décision du Président Commande publique
DP384_129A2022DC4BAYOL 09/11/2023 vendredi 17 novembre, 2023 17:06 Décision du Président Commande publique
DP390 Défense du syndicat mixte Créance PFAC 09/11/2023 mercredi 22 novembre, 2023 10:48 Décision du Président Institutions et Vie politique
Convention entretien périmètre de captage FOS 08/11/2023 jeudi 30 novembre, 2023 14:25 Décision du Président Environnement
D20231107_08a MAITRISE OUVRAGE UNIQUE VILLEMATIERS 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:32 Délibération du Bureau syndical Finances
D20231107_08b VILLEMATIER TRAVAUX REPARTITION DES DEPENSES 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:34 Délibération du Bureau syndical Finances
D20231107_09-SDA-CONTRIBUTIONS-TECHNIQUES-FINANCIERES 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:35 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
Procès-verbal du Bureau syndical du 7 novembre 2023 07/11/2023 vendredi 22 décembre, 2023 13:06 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
D20231107_10 DEROGATION UTILISATION NOUVELLES RESSOURCES EAU POTABLE 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:36 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
DP381 CREATION BASSIN DE RETENTION EAUX PLUVIALES FONSORBES 07/11/2023 jeudi 9 novembre, 2023 17:31 Décision du Président Environnement
DP382 Demande subvention AEAG Diagnostic des pratiques agricoles 07/11/2023 lundi 20 novembre, 2023 14:37 Décision du Président Finances
D20231107_01 PV MAD SERVICES 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:20 Délibération du Bureau syndical Finances
D20231107_02 DISPOSITIFS LUTTE CONTRE INCENDIE 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:22 Délibération du Bureau syndical Finances
D20231107_03 OCCUPATION DOMAINE EQUIPEMENTS DE COMMUNICATION 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:23 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20231107_04 TRANSFERT OUVRAGES LOTISSEMENT MARSOULA PUYDANIEL 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:25 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20231107_05 PV MAD BIENS 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:27 Délibération du Bureau syndical Institutions et Vie politique
D20231107_06 DECLASSEMENT DE BIENS 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:29 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20231107_07a FOURNITURE EAU BRUTE AVENANT2 ASA DU TOUCH 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:30 Délibération du Bureau syndical Finances
D20231107_07b CONVENTION EAU BRUTE CC COEUR DE GARONNE 07/11/2023 mercredi 8 novembre, 2023 11:31 Délibération du Bureau syndical Finances
DP380_050P23AVT1 06/11/2023 vendredi 10 novembre, 2023 10:27 Décision du Président Commande publique
DP393PUB Rebigue 2 06/11/2023 vendredi 17 novembre, 2023 17:07 Décision du Président Commande publique
DP394PUB STEP Auterive 06/11/2023 vendredi 17 novembre, 2023 17:07 Décision du Président Commande publique
A50 MISE EN SERVICE RESEAU EAU POTABLE REVEL 03/11/2023 jeudi 9 novembre, 2023 17:29 Arrêté Environnement
A49 MISE EN SERVICE RESEAU EAU POTABLE ET EAUX USEES REVEL 02/11/2023 jeudi 9 novembre, 2023 17:28 Arrêté Environnement
A48 MISE EN SERVICE RESEAU EAU POTABLE REVEL 31/10/2023 jeudi 9 novembre, 2023 17:27 Arrêté Environnement
A01 Mise en service réseau AEP Plaisance du Touch 31/10/2023 mardi 7 novembre, 2023 11:39 Arrêté Environnement
DP378 Etude diagnostic des pratiques agricoles captage Les Genêts – Labarthe-Rivière 30/10/2023 lundi 6 novembre, 2023 15:20 Décision du Président Commande publique
DP379 Travaux réfection captage Pene Nere – Chein-Dessus 30/10/2023 lundi 6 novembre, 2023 15:21 Décision du Président Commande publique
A20231026_47 DELIMITATION DOMAINE CANAL ST MARTORY CAZERES 26/10/2023 lundi 13 novembre, 2023 10:22 Arrêté Domaine et Patrimoine
DP376 INDEMNISATION PNAS ASSURANCES 25/10/2023 lundi 13 novembre, 2023 09:36 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP377 INDEMNISATION SMACL ASSURANCE 25/10/2023 lundi 13 novembre, 2023 09:37 Décision du Président Domaine et Patrimoine
A20231025_34 DELIMITATION DOMAINE CANAL ST MARTORY CUGNAUX 25/10/2023 lundi 13 novembre, 2023 10:29 Arrêté Domaine et Patrimoine
Ordre du jour du Bureau syndical du 7 novembre 2023 25/10/2023 mercredi 25 octobre, 2023 15:03 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
A46 Delimitation domaine public Lavelanet Cges 25/10/2023 mardi 12 décembre, 2023 16:52 Arrêté Domaine et Patrimoine
DP375 SUBVENTION SDEHG 24/10/2023 mercredi 8 novembre, 2023 17:28 Décision du Président Finances
DP374PUB AAO Outillages 24/10/2023 vendredi 10 novembre, 2023 10:33 Décision du Président Commande publique
DPHM370 Diffuseurs d’air 20/10/2023 vendredi 10 novembre, 2023 11:01 Décision du Président Commande publique
DPHM369 Lampes UV 20/10/2023 vendredi 10 novembre, 2023 11:03 Décision du Président Commande publique
DP368 PUB MAPA REVEL 20/10/2023 vendredi 10 novembre, 2023 11:05 Décision du Président Commande publique
DP367 Pub 134N2023 17/10/2023 vendredi 3 novembre, 2023 16:31 Décision du Président Commande publique
DP365_Marché de gré à gré Achat de panneaux de signalisation 17/10/2023 mardi 24 octobre, 2023 08:46 Décision du Président Commande publique
DPHM 366 pour l’achat de CO2 17/10/2023 mardi 24 octobre, 2023 08:47 Décision du Président Commande publique
20231016_01 Decisions prises par le PDT et le Bureau 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:08 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
20231016_02a Creation de 3 postes en contrat 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:09 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
20231016_02b Creation emploi non permanent – Accroissement d’activité 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:11 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
20231016_02c Creations et modifications de postes 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:11 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
20231016_03a Adhesion MARIGNAC LASCLARES 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:14 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
20231016_03b Adhesion ST SULPICE SUR LEZE 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:16 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
20231016_03c Transfert complementaire AUTERIVE 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:25 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
20231016_03d Transfert complementaire FOUSSERET 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:26 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
20231016_03e Transfert complementaire RIEUMES 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:28 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
20231016_04 RPQS_2022 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:29 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
20231016_05 Regularisation part agent cheques restaurants 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:30 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_07 Admissions en non valeur créances éteintes 2023 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:31 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_08 Autorisations de programme et Crédits de paiement 2023 – Actualisation 2023 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:32 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_09 Débat d’Orientation Budgétaire pour le budget 2024 16/10/2023 mardi 17 octobre, 2023 11:34 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_06a DM2_Budget Principal 16/10/2023 jeudi 19 octobre, 2023 10:23 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_06e DM2_Exercice 2023_Budget Microcentrale 16/10/2023 jeudi 19 octobre, 2023 10:24 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_06c DM2_Exercice 2023_Budget Assainissement 16/10/2023 jeudi 19 octobre, 2023 10:54 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_06d DM2_Exercice 2023_Budget Assainissement Non Collectif 16/10/2023 jeudi 19 octobre, 2023 10:55 Délibération du Conseil syndical Finances
20231016_06b DM2_Exercice 2023_Budget Eau 16/10/2023 jeudi 19 octobre, 2023 11:09 Délibération du Conseil syndical Finances
DP364 Pub réparation matériel hydrocurage 16/10/2023 vendredi 3 novembre, 2023 16:30 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal du Conseil syndical du 16 octobre 2023 16/10/2023 mardi 19 décembre, 2023 09:52 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
DP363 Pub tuyaux, raccords et autres accessoires 13/10/2023 vendredi 3 novembre, 2023 16:29 Décision du Président Commande publique
20230406_157 Demande autorisation renovation reservoir Garac 12/10/2023 jeudi 12 octobre, 2023 16:06 Décision du Président Urbanisme
DP362_Pub Matériel informatique Lot 1 11/10/2023 mardi 24 octobre, 2023 08:44 Décision du Président Commande publique
20230829_328 Demande dérogation exceptionnelle nouvelle ressources -Melles 09/10/2023 jeudi 12 octobre, 2023 10:03 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP359DC4 Nerocan_BC54562 09/10/2023 vendredi 3 novembre, 2023 16:28 Décision du Président Commande publique
DP355_034A20DC4 Accès Eau 09/10/2023 mardi 24 octobre, 2023 08:43 Décision du Président Commande publique
DP360_Pub Mapa Tx Canal 2024 09/10/2023 mardi 24 octobre, 2023 08:44 Décision du Président Commande publique
DP358 062A23AVT1 06/10/2023 mercredi 11 octobre, 2023 12:12 Décision du Président Commande publique
DP357 SERVITUDE DE PASSAGE CANALISATION HPL FONTENILLES 06/10/2023 mercredi 8 novembre, 2023 17:26 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP358 062A2023AVT1 06/10/2023 mercredi 11 octobre, 2023 12:10 Décision du Président Commande publique
DP353_056P2021DC4 DSSI 05/10/2023 mercredi 11 octobre, 2023 15:58 Décision du Président Commande publique
DP354_056P21 DC4 Jardins et Paysages 05/10/2023 mardi 24 octobre, 2023 08:41 Décision du Président Commande publique
DP356_056P21DC4 Ide Eau 05/10/2023 mardi 24 octobre, 2023 08:42 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Conseil syndical du 16 octobre 2023 05/10/2023 mardi 10 octobre, 2023 09:13 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
DPHM351 Conseil dans le choix d’une solution de facturation 03/10/2023 mercredi 11 octobre, 2023 15:57 Décision du Président Commande publique
DP350 032P23 DC4 Eiffage 02/10/2023 mercredi 11 octobre, 2023 15:59 Décision du Président Commande publique
DP349DC4 Alios modificatif 02/10/2023 vendredi 3 novembre, 2023 16:27 Décision du Président Commande publique
DPHM348 Machines de chantier 29/09/2023 mercredi 11 octobre, 2023 12:13 Décision du Président Commande publique
DP220 082P21 DC4 DSTP 29/09/2023 mercredi 11 octobre, 2023 16:00 Décision du Président Commande publique
DP346 PUB MAPA TX PRESERVILLE 29/09/2023 mercredi 11 octobre, 2023 12:09 Décision du Président Commande publique
DPHM347 Potences mobiles 29/09/2023 mercredi 11 octobre, 2023 12:11 Décision du Président Commande publique
20230911_330 AEAG – Appel à projet Economies d’eau 28/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 09:48 Décision du Président Finances
Autorisation utilisation ponceau SEYSSES 27/09/2023 mercredi 31 janvier, 2024 11:16 Arrêté Domaine et Patrimoine
Désignation de délgués au Conseil syndical – CT15 25/09/2023 lundi 9 octobre, 2023 10:59 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
DP345_Pub Mapa travaux pont Bowstring 22/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 16:35 Décision du Président Commande publique
A20231010_43 Ouverture enquête publique – élaboration zonage gestion eaux pluviales – commune de Saint-Paul-Sur-Save 21/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 09:51 Arrêté Urbanisme
DP342 Pub marché travaux UV Salies du Salat 21/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 16:31 Décision du Président Commande publique
DP343_056P2021 DC4 Concept tuyauterie 21/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 16:32 Décision du Président Commande publique
DPHM 344 Goudronnage en enrobé à chaud 21/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 16:34 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal d’élection du Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois 21/09/2023 mardi 3 octobre, 2023 12:44 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
Procès-verbal d’élection du 1er Vice-Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois 21/09/2023 mardi 3 octobre, 2023 12:45 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
Procès-verbal d’élection du 2ème Vice-Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois 21/09/2023 mardi 3 octobre, 2023 12:46 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
DPHM 341 Meubles pliables 20/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 16:30 Décision du Président Commande publique
DP340_Pub extincteurs 19/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 16:29 Décision du Président Commande publique
DP337_024N2023AVT1 15/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:13 Décision du Président Commande publique
DPHM338_Echelles en composite 15/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:15 Décision du Président Commande publique
DPHM339_Achat de moto pompes 15/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:16 Décision du Président Commande publique
D20230914_01a Convention dep rec a tort SIEVT 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:42 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_01b Convention FSL 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:43 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_02 Attribution prets agents 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:44 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20230914_03 Suppression creation poste 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:45 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20230914_04 Convention PI SIEVGHSCC 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:47 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05a Dispositif incendie Bezins Garraux 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:48 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05b Dispositif incendie Boutx 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:49 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05c Dispositif incendie Cierp Gaud 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:49 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05d Dispositif incendie Estadens 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:50 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05e Dispositif incendie Garin 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:51 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05f Dispositif incendie Milhas 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:52 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05g Dispositif incendie Montegut Lgais 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:52 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_05h Dispositif incendie Salles et Pratviel 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:53 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_06 Adhesion FNCCR 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:56 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_07 Equipements communication Fronton et Grenade 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:02 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_08a Acquisition parcelle Beauteville 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:03 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_08b Acquisition parcelle Castanet Tolosan 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:04 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_08c Acquisition parcelles Cepet 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:04 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_08d Acquisition parcelles Cierp Gaud 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:05 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_08e Cession ouvrages EU ZAC Landes Estancarbon 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:06 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_08f Acquisition parcelle Villematier 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:06 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_08g Cession parcelle Maureville 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:07 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_09 PV Mise à disposition 10 collectivités 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:09 Délibération du Bureau syndical Institutions et Vie politique
D20230914_10 Desaffectation et declassement biens 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:09 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230914_11a Convention MOU Montaigut sur Save 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:10 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_11b Convention MO Pelleport 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:11 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_11c Convention MOU Rieux Volvestre 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:13 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_12a Zonage EU Fontenilles 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:13 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20230914_12b Zonage EU EP Rieux Volvestre 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:14 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20230914_12c Zonage EU Valentine 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:15 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20230914_12d Convention technique financiere Avignonet Lgais 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:15 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20230914_13 Convention suivi hydrologique CD31 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:17 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230914_14 Convention sous produits Asst 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:18 Délibération du Bureau syndical Environnement
D20230914_15a Protocole transactionnel Kemira 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:18 Délibération du Bureau syndical Commande publique
D20230914_15b Protocole transactionnel Suez 14/09/2023 vendredi 15 septembre, 2023 16:19 Délibération du Bureau syndical Commande publique
DP336_078A2020AVT3 14/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:12 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal du Bureau syndical du 14 septembre 2023 14/09/2023 mercredi 8 novembre, 2023 10:15 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
DPHM334_Ingénierie pour Salies du Salat 13/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:11 Décision du Président Commande publique
20230913_335 Indemnisation SMACL Assurances Sinistre GRAZAC 13/09/2023 vendredi 29 septembre, 2023 09:49 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230912_313 Programme 2023 AEP Attribution 12/09/2023 mercredi 4 octobre, 2023 11:04 Décision du Président Finances
20230912_314 Programme 2023 AEP Appel a projet 12/09/2023 mercredi 4 octobre, 2023 11:06 Décision du Président Finances
20230912_315 Programme 2023 ASR Attribution 12/09/2023 mercredi 4 octobre, 2023 11:07 Décision du Président Finances
20230912_316 Programme 2023 EP Attribution 12/09/2023 mercredi 4 octobre, 2023 11:08 Décision du Président Finances
20230912_317 Programme 2021 2022 AEP Caducite 2023 prolongation 12/09/2023 mercredi 4 octobre, 2023 11:09 Décision du Président Finances
20230912_318 Programme 2021 2022 ASR Caducite 2023 prolongation 12/09/2023 mercredi 4 octobre, 2023 11:10 Décision du Président Finances
20230912_319 Programme 2021 2022 ASU Caducite 2023 prolongation 12/09/2023 mercredi 4 octobre, 2023 11:11 Décision du Président Finances
DP331_Pub AAO CO2 12/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:05 Décision du Président Commande publique
DPHM 332 Maintenance des compresseurs 12/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:06 Décision du Président Commande publique
DPHM333_Entretien mini pelles sous convention 12/09/2023 vendredi 22 septembre, 2023 16:10 Décision du Président Commande publique
DP329_125P2022_DC4 Pro armature Pose 11/09/2023 lundi 25 septembre, 2023 16:16 Décision du Président Commande publique
DP325_082P21AVT1 08/09/2023 mercredi 13 septembre, 2023 16:14 Décision du Président Commande publique
DPHM327 Maintenance onduleurs du serveur 08/09/2023 mercredi 13 septembre, 2023 16:19 Décision du Président Commande publique
DPHM 326_Tx vestiaires STEP Villefranche de Lauragais 08/09/2023 jeudi 14 septembre, 2023 14:13 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Bureau syndical du 14 septembre 2023 07/09/2023 jeudi 7 septembre, 2023 12:04 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
DPHM323 Niches compteurs EP 07/09/2023 mercredi 13 septembre, 2023 16:18 Décision du Président Commande publique
DPHM321_Produits chimiques organiques 06/09/2023 mercredi 13 septembre, 2023 16:15 Décision du Président Commande publique
DPHM322 Produits chimiques inorganiques 06/09/2023 mercredi 13 septembre, 2023 16:16 Décision du Président Commande publique
DP 320 Pub MAPA fourniture de chlore 05/09/2023 mercredi 13 septembre, 2023 16:12 Décision du Président Commande publique
DP324_172P22 DC4 SK Structures 05/09/2023 mercredi 13 septembre, 2023 16:13 Décision du Président Commande publique
DP20230823_311 Servitude passage canalisations – St Aventin 30/08/2023 mercredi 13 septembre, 2023 15:17 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP310_083A19AVT1 28/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:19 Décision du Président Commande publique
A20230727_35 Mise en service d’un réseau de transfert et d’une station d’épuration extensible – Auriac-sur-Vendinelle 23/08/2023 jeudi 24 août, 2023 10:08 Arrêté Environnement
DP307_055P21AVT2 23/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:16 Décision du Président Commande publique
DPHM306_Travaux de branchement 23/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:17 Décision du Président Commande publique
DP20230823_308 Servitude passage canalisations – Grenade sur Garonne 23/08/2023 mercredi 13 septembre, 2023 15:15 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP304_056P19AVT2 22/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:13 Décision du Président Commande publique
DPHM 305_Achat gaz industriel 22/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:14 Décision du Président Commande publique
DPHM 303_Achat de boissons 21/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:12 Décision du Président Commande publique
DP301_033A21AVT2 17/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:09 Décision du Président Commande publique
DP302_032A21AVT2 17/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:10 Décision du Président Commande publique
DPHM300_Achat de vaccins 17/08/2023 mercredi 6 septembre, 2023 16:11 Décision du Président Commande publique
20230620_239 Razeceuille – Dérogation exceptionnelle interconnexion Escabiros 16/08/2023 mercredi 23 août, 2023 15:40 Décision du Président Environnement
A20230814_36 Mise en service conduites renouvelées eau potable sur la commune de Labarthe Rivière 14/08/2023 mardi 22 août, 2023 09:13 Décision du Président Environnement
DP297 MAPA Pub 122P23 11/08/2023 jeudi 31 août, 2023 12:15 Décision du Président Commande publique
DP 298 MAPA Pub 123P23 11/08/2023 jeudi 31 août, 2023 12:16 Décision du Président Commande publique
20230809_DP_293_079P20AVT2 09/08/2023 vendredi 11 août, 2023 11:55 Décision du Président Commande publique
20230809_DPHM_294_Matériel de dosage 09/08/2023 vendredi 11 août, 2023 14:52 Décision du Président Commande publique
20230809_DPHM_295_Produits chimiques 09/08/2023 vendredi 11 août, 2023 14:52 Décision du Président Commande publique
DP 295 039MS23AVT1 09/08/2023 jeudi 31 août, 2023 12:12 Décision du Président Commande publique
DP296 071P2022AVT1 09/08/2023 jeudi 31 août, 2023 12:13 Décision du Président Commande publique
DP299 – 039MS2023 AVT1 09/08/2023 vendredi 1 septembre, 2023 10:36 Décision du Président Commande publique
20230808_291 Approbation zonage assainissement et mise en enquête publique – Commune de Vacquiers 08/08/2023 jeudi 10 août, 2023 09:12 Décision du Président Urbanisme
20230808_DP_288_168P22AVT1 08/08/2023 vendredi 11 août, 2023 11:54 Décision du Président Commande publique
20230808_DP_290_022A22AVT1 08/08/2023 vendredi 11 août, 2023 11:55 Décision du Président Commande publique
20230809_292 Renouvellement convention adhésion chargé d’inspection en santé et sécurité au travail au CDG31 08/08/2023 vendredi 1 septembre, 2023 15:47 Décision du Président Ressources Humaines
20230807_289 Demande autorisations règlementaires pour la création d’un système d’assainissement collectif – Commune de Mourvilles-Hautes 07/08/2023 jeudi 17 août, 2023 15:45 Décision du Président Urbanisme
20230801_DP 287_Marché GPS 01/08/2023 lundi 7 août, 2023 11:14 Décision du Président Commande publique
20230801_DP_286_Pub AO 118 à 120A2023 01/08/2023 lundi 7 août, 2023 11:15 Décision du Président Commande publique
20230725_258 Servitude passage canalisations – CASTELNAU D’ESTRETEFONDS 28/07/2023 mercredi 2 août, 2023 08:52 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230728_285 Servitude passage canalisations – LAYRAC-SUR-TARN 28/07/2023 mercredi 2 août, 2023 08:53 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230728_DP_284_172P22AVT1 28/07/2023 lundi 7 août, 2023 11:13 Décision du Président Commande publique
A20230727_32 Mise en enquête publique pour la révision du zonage d’assainissement de la commune de Plaisance du Touch 27/07/2023 jeudi 27 juillet, 2023 10:13 Arrêté Urbanisme
A20230704_22 Mise en service de l’usine d’eau potable au Hameau de Lézan à Sauveterre de Comminges 27/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 08:02 Arrêté Environnement
20230728_DPHM_283_Achat ballons obturateurs 27/07/2023 lundi 7 août, 2023 11:13 Décision du Président Commande publique
DPHM 282 Travaux sur les réseaux d’assainissement 26/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 12:05 Décision du Président Commande publique
A20230725_30 Mise en service du nouveau réseau d’irrigation secteur « Hameau des Pugets » sur la commune de Revel 25/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 09:31 Arrêté Environnement
20230725_278 Declarations prealables Code Environnement et Urbanisme station d’épuration de Montclar Lauragais 25/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 14:16 Décision du Président Urbanisme
20230725_33 Arrêté de mise en service d’un réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Roquesérière 25/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 14:44 Arrêté Environnement
DP 279_034A2020 DC4 Sogatrap Modif 25/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 12:01 Décision du Président Commande publique
DP 280 035A2020 DC4 Sogatrap Modif 2 25/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 12:02 Décision du Président Commande publique
DP 281 Pub Travaux STEP ARBAS 25/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 12:03 Décision du Président Commande publique
20230725_248 Servitude passage canalisations – FONSORBES 25/07/2023 mercredi 2 août, 2023 08:51 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP 277_104P2022 DC4 Signature 24/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 11:59 Décision du Président Commande publique
DPHM 276 achat d’un dégrilleur STEP de FONSORBES 24/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 12:04 Décision du Président Commande publique
DP 273_Pub Travaux Caragoudes 21/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 11:56 Décision du Président Commande publique
DP 274_Pub Marché d’éditique 21/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 11:57 Décision du Président Commande publique
DP 275_002N2021AVT2 21/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 11:58 Décision du Président Commande publique
DP 272_027A22_DC4 Résotopo – BC 51849 19/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 11:55 Décision du Président Commande publique
20230718_270 Validation projet zonage assainissement eaux usées et eaux pluviales et mise en enquête publique – Commune de Montberon 18/07/2023 lundi 24 juillet, 2023 11:02 Décision du Président Urbanisme
20230717_DPHM_266_Pompage hydrocarbures 17/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:06 Décision du Président Commande publique
20230717_DP268_Pub_068 et 069A2023_Dosage basique et acide 17/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:07 Décision du Président Commande publique
Avenant n° 3 au 105A2022 17/07/2023 lundi 31 juillet, 2023 11:39 Décision du Président Commande publique
20230713_264 Sous Produits Asst STEP Villefranche 13/07/2023 mercredi 19 juillet, 2023 14:59 Décision du Président Domaine et Patrimoine
A20230713_31 Mise en service d’un réseau de collecte des eaux usées sur la commune d’Auterive 13/07/2023 lundi 24 juillet, 2023 10:58 Arrêté Domaine et Patrimoine
20230713-DP263_AVT2_003P21 13/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:09 Décision du Président Commande publique
20230713_DP_262_172P22_DC4 ACI 13/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:10 Décision du Président Commande publique
20230713_DP_261_172P22_DC4 ALPINE 13/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:11 Décision du Président Commande publique
20230705_249 AEAG Financement Aide COVID 2022 12/07/2023 mercredi 19 juillet, 2023 15:00 Décision du Président Finances
20230711_DP259_027A2022_DC4AQUALIS_BC51849 11/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:12 Décision du Président Commande publique
20230710-DP256-MAPA-Panneaux photovoltaîques 10/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:04 Décision du Président Commande publique
20230710-DP255-AOO-Achat Hydrocureur 10/07/2023 mercredi 26 juillet, 2023 08:05 Décision du Président Commande publique
20230707_DPHM254_Achat de totems 07/07/2023 lundi 17 juillet, 2023 11:26 Décision du Président Commande publique
20230706_DP_253_030P23AVT1 06/07/2023 mardi 18 juillet, 2023 11:33 Décision du Président Commande publique
20230706_252 SDEHG Poste refoulement Vacquiers 06/07/2023 jeudi 20 juillet, 2023 13:51 Décision du Président Finances
20230705_DP251_144A2022AVT1 05/07/2023 lundi 17 juillet, 2023 11:26 Décision du Président Commande publique
20230703_91 Délimitation domaine public Canal Cugnaux 03/07/2023 mercredi 12 juillet, 2023 16:40 Décision du Président Domaine et Patrimoine
A20230703_29 Mise en service Réseau eau potable – VERFEIL 03/07/2023 jeudi 6 juillet, 2023 14:26 Arrêté Environnement
20230630_247 Raccordement électrique du réservoir du Blanchet à Castelnau d’Estrétefonds 30/06/2023 mercredi 5 juillet, 2023 12:06 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230626_DP246_049A2022AVT1 26/06/2023 lundi 17 juillet, 2023 11:27 Décision du Président Commande publique
20230626-DP245_R00230_AVT3 26/06/2023 mardi 18 juillet, 2023 11:32 Décision du Président Commande publique
A20230626_28 Mise en service réseau d’eau potable – Commune de Préserville 26/06/2023 lundi 24 juillet, 2023 10:57 Arrêté Domaine et Patrimoine
20230623_244 Renouvellement Occupation Domaine Public Fluvial Salies du Salat 23/06/2023 mercredi 12 juillet, 2023 16:44 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230622_243 Servitudes Bérat 22/06/2023 mercredi 12 juillet, 2023 16:43 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230621_DP242_Pub plateforme optimisation énergétique 21/06/2023 lundi 17 juillet, 2023 11:28 Décision du Président Commande publique
20230620_238 Servitude Layrac sur Tarn 20/06/2023 mercredi 12 juillet, 2023 16:41 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230620_DP241_022A2020AVT1 20/06/2023 lundi 17 juillet, 2023 11:29 Décision du Président Commande publique
20230620_DP240_Pub Centrifugeuses Andritz 20/06/2023 lundi 17 juillet, 2023 11:29 Décision du Président Commande publique
20230620_237 Aide AEAG Soutien etiage Hers mort 2022 20/06/2023 mercredi 28 juin, 2023 14:29 Décision du Président Finances
20230619_DP235_098P2020AVT1 19/06/2023 lundi 17 juillet, 2023 11:30 Décision du Président Commande publique
Décision Président 20230619_233 Requalification STEP GOUAUX DE LARBOUST 19/06/2023 mardi 20 juin, 2023 16:07 Décision du Président Urbanisme
Raccordement électrique STEP BOUTX 19/06/2023 mardi 30 janvier, 2024 14:08 Décision du Président Finances
20230616_DP_232_021A22AVT1 16/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:47 Décision du Président Commande publique
20230616_DP_234_056P19_AVT2_CNS 16/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:48 Décision du Président Commande publique
20230616_DPHM_231_Tvx toiture SAINT LYS 16/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:50 Décision du Président Commande publique
20230615-DP229_086A18AVT1 15/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:44 Décision du Président Commande publique
20230615-DP230_087A18AVT1 15/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:45 Décision du Président Commande publique
A20230614_27 Arrêté de mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de La Salvetat Saint-Gilles 14/06/2023 jeudi 22 juin, 2023 16:37 Arrêté Environnement
20230613_DP_228_Pub_080 à 091A2023_ Produits chimiques 13/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:43 Décision du Président Commande publique
20230613_227 Remise gracieuse RUBIO 13/06/2023 jeudi 6 juillet, 2023 08:35 Décision du Président Finances
20230612_DP179_EPENDAGE MENVILLE 12/06/2023 lundi 19 juin, 2023 15:39 Décision du Président Environnement
20230612_224 Requalification STEP Gragnague 12/06/2023 jeudi 22 juin, 2023 08:08 Décision du Président Urbanisme
20230612_DPHM_225_Essais Garantie STEP Auriac 12/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:39 Décision du Président Commande publique
20230612-DP226_DC4 GASPARINI_125P22 12/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:41 Décision du Président Commande publique
20230609_DP_223_Pub_094 à 096A2023_ Télécoms 09/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:36 Décision du Président Commande publique
20230609-DP222_024A2022_DC4RESOTOPO_BC48194 09/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:38 Décision du Président Commande publique
20230608-DP221_025A2022_DC4RESOTOPO_BC48178 08/06/2023 jeudi 29 juin, 2023 15:33 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Bureau syndical du 6 juin 2023 06/06/2023 vendredi 26 mai, 2023 11:55 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
D20230606_01 Mise en oeuvre horaires canicule 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:40 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20230606_02 Desaffectation et declassement biens obsoletes 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:41 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_03 Avt 1_convention fourniture eau brute La Galage Ste Foy de Peyrolières 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:41 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_04a Convention de maitrise d’ouvrage déléguéepour la mise en conformité captage Cruzieres Cazaux Layrisse 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:43 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_04b Conventions financement travaux A680 et A69 ASF et ATOSCA 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:44 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230606_05a Convention zonage gestion EP Bonrepos sur Aussonnelle 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:45 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_05b Convention tripartite zonage Asst et gestion EP Auterive CCBA 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:46 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_05c Convention zonage EU Lavalette 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:47 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_05d Convention zonage gestion EP Montesquieu Lauragais 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:47 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_05e Convention zonage gestion EP Nailloux 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:48 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230606_06 Convention de partenariat Garon Amont St Michel CD31 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:49 Délibération du Bureau syndical Environnement
D20230606_07 Protocole transactionnel GACHES CHIMIE octobre 22_mars 23 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:50 Délibération du Bureau syndical Commande publique
D20230606_08 Convention honoraires prestations juridiques 06/06/2023 mercredi 7 juin, 2023 13:50 Délibération du Bureau syndical Institutions et Vie politique
20230606_215 Aide AEAG – Conventions de mandat tvx asst ZI QUILLA Auterive 06/06/2023 mercredi 21 juin, 2023 14:06 Décision du Président Finances
20230606_219 Demande Aide AEAG – Gestion boues COVID 2022 06/06/2023 mercredi 21 juin, 2023 14:16 Décision du Président Finances
Procès-verbal du Bureau syndical du 6 juin 2023 06/06/2023 vendredi 15 septembre, 2023 15:25 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
A20230605_25 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune de Gratens – canal principal 05/06/2023 mardi 13 juin, 2023 13:05 Arrêté Domaine et Patrimoine
20230605_DPHM_217_Achat de panneaux moblies 05/06/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:20 Décision du Président Commande publique
20230605_DPHM_218_Formation habilitation électrique 05/06/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:21 Décision du Président Commande publique
20230602_DPHM_213_Opération traçage Saint-Béat 02/06/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:19 Décision du Président Commande publique
20230602_DPHM_216_Tvx branchements eau potable 02/06/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:20 Décision du Président Commande publique
20220602_DP214_105A2022AVT2 02/06/2023 mercredi 14 juin, 2023 15:16 Décision du Président Commande publique
20230601-DP212_DC4 ECTP_127A22 01/06/2023 mercredi 14 juin, 2023 15:15 Décision du Président Commande publique
20230530_209 Contrat de prêt AFL Budget Principal 30/05/2023 mercredi 7 juin, 2023 11:06 Décision du Président Finances
20230530_210 Contrat de prêt AFL Budget Eau potable 30/05/2023 mercredi 7 juin, 2023 11:07 Décision du Président Finances
20230530_211 Contrat de prêt La Banque Postale Budget Microcentrale 30/05/2023 mercredi 7 juin, 2023 11:08 Décision du Président Finances
20230530_208_Contrat pret AFL_Budget Assainissement 30/05/2023 mercredi 7 juin, 2023 11:56 Décision du Président Finances
20230530_DP_207_Pub_062 à 064A2023_ Mat informatiques 30/05/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:18 Décision du Président Commande publique
20230526_DP_205_Pub_068 et 069A2023_ Dosage basique et acide 26/05/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:17 Décision du Président Commande publique
20230525-DP067_020P2022AVT1 25/05/2023 mercredi 31 mai, 2023 15:20 Décision du Président Commande publique
A20230524_24 Mise en service d’un réseau d’eau potable RD79 – commune de Revel 24/05/2023 mardi 30 mai, 2023 09:01 Arrêté Domaine et Patrimoine
20230524_DPHM_199_Tvx réhabilitation Boutx 24/05/2023 mercredi 31 mai, 2023 15:20 Décision du Président Commande publique
20230523-DP200-MAPA PUB- TVX RESEAU FONSORBES 23/05/2023 mardi 23 mai, 2023 15:50 Décision du Président Commande publique
20230523-DP201-MAPA MICROCENTRALE BOURGAIL 23/05/2023 mardi 23 mai, 2023 15:51 Décision du Président Commande publique
20230523-DP202_056P21_DC4 MPE 23/05/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:15 Décision du Président Commande publique
20230523-DP200-MAPA PUB- TVX RESEAU FONSORBES 23/05/2023 mercredi 14 juin, 2023 11:16 Décision du Président Commande publique
20230523_DP201 pub Microcentrales Bourgails 23/05/2023 mercredi 14 juin, 2023 15:15 Décision du Président Commande publique
A20230523_23 Mise en service Réseau eau potable – REVEL 23/05/2023 jeudi 6 juillet, 2023 14:24 Arrêté Environnement
20230520_DPHM_203_Achat de roseaux 20/05/2023 mercredi 31 mai, 2023 15:19 Décision du Président Commande publique
20230517_DP_198_043S21AVT2 17/05/2023 mardi 23 mai, 2023 15:54 Décision du Président Commande publique
20230424_178 Appel a projet Optimisation Ouvrages 12/05/2023 vendredi 12 mai, 2023 13:02 Décision du Président Finances
20230428_192 Subventions AEAG Organisme unique 2023 12/05/2023 vendredi 12 mai, 2023 13:04 Décision du Président Finances
20230512_DP_195_Pub_056 et 061A2023_ Analyseurs en ligne de mesures 12/05/2023 mardi 23 mai, 2023 15:48 Décision du Président Commande publique
20230512_DP_196_Pub_051 et 055A2023_ Instrumentation Process 12/05/2023 mardi 23 mai, 2023 15:49 Décision du Président Commande publique
20230504_180 Plan d’épandage des boues – Verfeil 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:05 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230413_DP 159_123P22AVT1 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:45 Décision du Président Commande publique
20230421_DP182_056P21DC4COGETP 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:46 Décision du Président Commande publique
20230421_DP183_022A22DC4FLEXIFOR 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:47 Décision du Président Commande publique
20230421_DP184_040P21DC4BIOTRADE 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:47 Décision du Président Commande publique
20230421_DPHM171_Tx Terrassement Balerme 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:48 Décision du Président Commande publique
20230423_DP187_PUB_Relance Lot2_PR STEP Genets 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:49 Décision du Président Commande publique
20230424_DP185_PUB prestations impressions 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:49 Décision du Président Commande publique
20230426_DP188_DPHM Métrologie 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:50 Décision du Président Commande publique
20230426_DP189_DPHM Achat de papier 04/05/2023 mercredi 10 mai, 2023 09:50 Décision du Président Commande publique
20230504_194 STEP de Cirès – Raccordement électrique SDEHG 04/05/2023 mardi 9 mai, 2023 15:50 Décision du Président Finances
20230502-DP_193_091P20_ DC4_CPB DEVYNCK 02/05/2023 mardi 23 mai, 2023 15:47 Décision du Président Commande publique
20230427-DP190_091P20_ DC4_HES 27/04/2023 vendredi 12 mai, 2023 12:15 Décision du Président Commande publique
20230427_DPHM_191_Tvx branchements assainissement 27/04/2023 vendredi 12 mai, 2023 12:17 Décision du Président Commande publique
20230424-DP186_056P20218_DC4 ALIOS 24/04/2023 vendredi 12 mai, 2023 12:18 Décision du Président Commande publique
20230419_181 Approbation zonage assainissement eaux usées et mise en enquête publique – Commune de Plaisance du Touch 19/04/2023 lundi 24 avril, 2023 08:37 Décision du Président Urbanisme
20230419_DPHM_177_Conteneurs STEP VILLEFRANCHE 19/04/2023 mardi 25 avril, 2023 13:59 Décision du Président Commande publique
20230418_162 Contrats vacataires 18/04/2023 lundi 24 avril, 2023 15:49 Décision du Président Ressources Humaines
20230418_DPHM_175_Licences informatiques 18/04/2023 mardi 25 avril, 2023 13:58 Décision du Président Commande publique
Devis ENEDIS GENSAC 18/04/2023 mardi 30 janvier, 2024 14:06 Décision du Président Finances
20230417_174 Validation zonage assainissement Eaux usées – Commune de Peyssies et mise en enquête publique 17/04/2023 mercredi 3 mai, 2023 16:15 Décision du Président Urbanisme
20230417_DPHM_172_Achat de pièces pour maintenance dégrilleurs 17/04/2023 mardi 25 avril, 2023 13:57 Décision du Président Commande publique
20230417_DPHM_173_Achat d’un débitmètre STEU Montberon 17/04/2023 mardi 25 avril, 2023 13:58 Décision du Président Commande publique
A20230415_19 Nomination du régisseur de régie d’avances 15/04/2023 lundi 17 avril, 2023 13:30 Arrêté Finances
20230414_21 Délimitation domaine public départemental affecté au canal de St Martory – Commune de Seysses – canal secondaire des Cottes-Goubard 14/04/2023 lundi 24 avril, 2023 15:54 Arrêté Domaine et Patrimoine
D20230413_08b Service d’assainissement non collectif – Application des pénalités de l’artcile L1331-8 du Code de la Santé Publique 13/04/2023 lundi 24 avril, 2023 15:56 Délibération du Conseil syndical Finances
20230413_DP160_DC4 MSS_113P2022 13/04/2023 mardi 25 avril, 2023 13:55 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal du Conseil syndical du 13 avril 2023 13/04/2023 mardi 17 octobre, 2023 08:39 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
D20230413_01 Decisions prises par le Président et le Bureau Syndical 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:02 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20230413_02 Avenant convention Amicale Reseau31 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:03 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20230413_03 Recrutement apprentis 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:04 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20230413_04 Recrutement agents saisonniers 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:04 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20230413_05a creation poste en contrat affaires juridiques 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:05 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20230413_05b creation poste en contrat developpement strategique 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:06 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20230413_05c creation poste en contrat evolution supervision.pdf 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:07 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20230413_06 creation postes 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:07 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20230413_07a Transfert complementaire competences LEVIGNAC 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:08 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20230413_07b Transfert complementaire competences ST LEON 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:09 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20230413_08a Modification reglement SPANC 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:10 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20230413_08c Modification reglement gestion Eaux Pluviales 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:10 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20230413_10 Comptes de gestion 2022 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:11 Délibération du Conseil syndical Finances
D20230413_12 AP CP 2023 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:12 Délibération du Conseil syndical Finances
D20230413_13 Abrogation regie avances 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:13 Délibération du Conseil syndical Finances
D20230413_14a Tarfication Eau brute 2023 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:14 Délibération du Conseil syndical Finances
D20230413_14b Tarifs Eau potable et Assainissement 2023 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 12:14 Délibération du Conseil syndical Finances
20230413_168 Etats des restes à réaliser ou à recevoir pour les budgets 13/04/2023 lundi 17 avril, 2023 15:22 Décision du Président Finances
Compte administratif 2022 – Budget Principal 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:41 Délibération du Conseil syndical Finances
Compte administratif 2022 – Budget Microcentrale 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:43 Délibération du Conseil syndical Finances
Compte administratif 2022 – Budget Eau potable 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:43 Délibération du Conseil syndical Finances
Compte administratif 2022 – Budget Assainissement Collectif 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:44 Délibération du Conseil syndical Finances
Compte administratif 2022 – Budget Assainissement Non Collectif 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:45 Délibération du Conseil syndical Finances
Compte administratif 2022 – Acquisitions et servitudes 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:46 Délibération du Conseil syndical Finances
Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:47 Délibération du Conseil syndical Finances
Budget Annexe Microcentrale – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:48 Délibération du Conseil syndical Finances
Budget annexe Eau potable – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:49 Délibération du Conseil syndical Finances
Budget annexe Assainissement Collectif – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:50 Délibération du Conseil syndical Finances
Budget annexe Assainissement Non Collectif – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023 13/04/2023 mardi 18 avril, 2023 13:51 Délibération du Conseil syndical Finances
20230413_DPHM_169_Mini pelle d’occasion 13/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:57 Décision du Président Commande publique
20230412_168 Mise à disposition de données 12/04/2023 lundi 17 avril, 2023 15:41 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230412_DPHM_167_Réparation camion ES 901 DA 12/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:56 Décision du Président Commande publique
A20230411_20 Mise en service extension réseau aux usées et création d’un réseau de transfert – St Pierre de Lages 11/04/2023 jeudi 4 mai, 2023 10:57 Arrêté Environnement
20230407_DP_163_Pub_035 et 036A2023_ APPAREILS CHLORATION 07/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:54 Décision du Président Commande publique
20230407_DP164_MAPA_002P23_LUBRIFIANTS ET ADDITIFS 07/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:54 Décision du Président Commande publique
20230407_DP165_Pub-Mapa_STEP Gragnague 07/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:55 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Conseil syndical du 13 avril 2023 06/04/2023 jeudi 6 avril, 2023 17:24 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
Ordre du jour du Conseil syndical du 13 avril 2023 05/04/2023 mercredi 5 avril, 2023 14:19 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
20230405_132 Validation zonage gestion eaux pluviales avant enquête publique – Commune de Saint-Paul sur Save 05/04/2023 jeudi 6 avril, 2023 09:46 Décision du Président Urbanisme
Commissision Territoriale 7 Coteaux du Touch – Procès-verbal du 5 avril 2023 – Election d’un délégué au Conseil syndical 05/04/2023 jeudi 6 avril, 2023 16:31 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
20230403-DP155_113P2022 03/04/2023 mardi 25 avril, 2023 13:55 Décision du Président Commande publique
20230403-DP153_120P2022 03/04/2023 lundi 17 avril, 2023 10:05 Décision du Président Commande publique
20230403_DP152_002N2021_AVT1 03/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:51 Décision du Président Commande publique
20230403_DP154_DC4 HES_113P2022 03/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:52 Décision du Président Commande publique
20230403-DP151 DC4_TREFA_MODIF_091P20 03/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:52 Décision du Président Commande publique
20230403-DP158_097P2022_DC4 modif LACLAU 03/04/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:53 Décision du Président Commande publique
20230403_156 Demande autorisation pour la construction d’une centrale hydroélectrique sur la commune de BERAT 03/04/2023 vendredi 21 avril, 2023 10:32 Décision du Président Urbanisme
20230331_DP148_MAPA 027P23_STEP Montclar Lauragais 31/03/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:49 Décision du Président Commande publique
20230331_DP149_MAPA-032 à 033P2023 31/03/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:50 Décision du Président Commande publique
20230331_DP150_MAPA 034P23_Tx Carbonne 31/03/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:51 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal choix du mode de scrutin Election 1er Vice-Président de la Commission Territoriale 2 – Coteaux de Saint-Jory et Frontonnais 30/03/2023 mardi 4 avril, 2023 11:01 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
Procès-verbal Election 1er Vice-Président de la Commission Territoriale 2 – Coteaux de Saint-Jory et Frontonnais 30/03/2023 mardi 4 avril, 2023 11:02 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
20230330_146 Servitudes de passage et de canalisations d’eaux usées – Communes de Mauressac et Puydaniel 30/03/2023 vendredi 7 avril, 2023 13:47 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230330_DPHM_143_Levés topographique 30/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:25 Décision du Président Commande publique
20230330-DP147_DC4 MP PLACO_modif_030P2022 30/03/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:49 Décision du Président Commande publique
20230329_DPHM_144_Représentation en justice 29/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:23 Décision du Président Commande publique
20230329_DPHM_145_Conseils juridiques 29/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:24 Décision du Président Commande publique
D20230327_04a Convention antennes relais BOULOC 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:23 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_04b Convention antennes relais La Salvetat 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:23 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_04c Avenants 1 conventions antennes relais St Sauveur Portet sur Garonne 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:24 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_05a Acquisition parcelle BERAT 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:25 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_05b Acquisition parcelle VACQUIERS 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:26 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_05c Cession parcelle Maureville 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:26 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_06 Mise a jour programme hydroélectricité canal St Martory 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:27 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_07 Convention fourniture eau brute Union ASA Ste Foy Peyrolières 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:28 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_08 Convention tripartite extension renforcement réseau AEP Préserville 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:29 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_09a Approbation zonageAssainissement EU après EP Labarthe Rivière 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:30 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20230327_09b Approbation zonage assainissement EU apres EP Valentine 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:31 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20230327_09c Convention zonage Assainissement Arbas 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:32 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230327_09d Convention zonage assainissement Mondavezan 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:33 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230327_10 Suivi pesticides_captage Les Genêts Labarthe Riviere 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:33 Délibération du Bureau syndical Environnement
D20230327_11 Organisme unique_approbation PAR été 2023_hiver 2023_2024 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:36 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20230327_12 DSP Revel_Convention recouvrement redevances assainissement 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:38 Délibération du Bureau syndical Commande publique
D20230327_13 Adhésion association AMORCE 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:38 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230327_14a Protocole transactionnel 2 KEMIRA 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:39 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230327_14b Protocole transactionnel CD31 Laréole 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:40 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230327_14c Protocole transactionnel Eaux du SAGe 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:41 Délibération du Bureau syndical Finances
Procès-verbal du Bureau syndical du 27 mars 2023 27/03/2023 mercredi 7 juin, 2023 09:24 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
20230327_DPHM_141_Racks Frouzins 27/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:19 Décision du Président Commande publique
20230327_DPHM_142_Surpresseur Fonsorbes 27/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:21 Décision du Président Commande publique
D20230327_01 Convention règlement dépenses réglées ou recettes encaissées à tort – Commune de Castillon de Larboust 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:20 Délibération du Bureau syndical Finances
D20230327_02 Attribution prêts honneur 2023_1ère campagne 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:21 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20230327_03 Suppression création de poste 27/03/2023 mardi 28 mars, 2023 10:22 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
20230324_DPHM_135_Achat air liquide 24/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:07 Décision du Président Commande publique
20230324_DPHM_136_Mesures turbidité_captage ANTIGNAC 24/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:09 Décision du Président Commande publique
20230324_DPHM_137_Tvx Dégrilleur STEP VERFEIL 24/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:11 Décision du Président Commande publique
20230324_DPHM_138_Tvx Compacteur GREPIAC 24/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:13 Décision du Président Commande publique
20230324_DPHM_139_Formation CST 24/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:15 Décision du Président Commande publique
20230324_DPHM_140_Matériels divers 24/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:18 Décision du Président Commande publique
20230321_133 Résiliation bail à Revel 21/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:05 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230321_134 Signature nouveau bail à Revel 21/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:06 Décision du Président Domaine et Patrimoine
Ordre du jour du Bureau syndical du 27 mars 2023 17/03/2023 vendredi 17 mars, 2023 10:12 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
A20230315_18 Mise en service station d’épuration Bélesta-en-Lauragais 15/03/2023 vendredi 24 mars, 2023 10:47 Arrêté Environnement
20230314-DP128_082P21 14/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:06 Décision du Président Commande publique
20230314-DP129_082P21_DC4 DSTP 14/03/2023 mercredi 19 avril, 2023 13:48 Décision du Président Commande publique
20230314_DP_127_ASA Terrasses du Tarn 14/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:26 Décision du Président Commande publique
20230313-DP161_DC4_MAUREL PAYSAGISTE_079P20 13/03/2023 mardi 25 avril, 2023 13:54 Décision du Président Commande publique
20230313-DP126_024A22_DC4RESOTOPO 13/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:05 Décision du Président Commande publique
20230313_DPHM_124_Mesures Empoussièrement 13/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:46 Décision du Président Commande publique
20230313_DPHM_125_Location unité mobile décontamination 13/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:47 Décision du Président Commande publique
20230310_DPHM_118_Dispositifs anti-pigeons_Annule et remplace DP 027 10/03/2023 mardi 11 avril, 2023 15:04 Décision du Président Commande publique
20230310_DP_122 Pub 025N2023_Location aspiratrice 10/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:09 Décision du Président Commande publique
20230310_DPHM_117_Matériels Investigations 10/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:22 Décision du Président Commande publique
20230310_DPHM_119_Remplacement et pose de compteurs 10/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:23 Décision du Président Commande publique
20230310_DPHM_120_Abonnement Actuprix 10/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:24 Décision du Président Commande publique
20230310_DPHM_121_Pompage STEP PINSAGUEL 10/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:25 Décision du Président Commande publique
20230310_DPHM_123_Location matériel visio conférence 10/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:46 Décision du Président Commande publique
A20230309_17 Arrêté de mise en service du réseau de transfert et de la station d’épuration de Montesquieu Lauragais 09/03/2023 mardi 14 mars, 2023 12:07 Arrêté Environnement
20230309_DP_115_Pub 024N2023_4x4 hardtop 09/03/2023 lundi 27 mars, 2023 15:09 Décision du Président Commande publique
20230308_DP112_078A20_AVT2 08/03/2023 vendredi 10 mars, 2023 12:05 Décision du Président Commande publique
20230308_DPHM_113_Chargeuse CHAUM 08/03/2023 vendredi 10 mars, 2023 12:07 Décision du Président Commande publique
20230222_114 Programmation 2023 – Demande d’inscription opérations eau potable – Renouvellement réseaux 08/03/2023 vendredi 24 mars, 2023 10:53 Décision du Président Finances
A20230307_16 Mise en service d’un réseau de collecte et d’un réseau d’eau potable – BELESTA-EN-LAURAGAIS 07/03/2023 jeudi 16 mars, 2023 09:31 Arrêté Environnement
A20221117_153 Ouverture enquête publique pour la révision du zonage d’assainissement des eaux usées – Commune de Fontenilles 03/03/2023 lundi 6 mars, 2023 09:00 Arrêté Urbanisme
A20230227_15 Ouverture enquête publique pour la révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage de gestion des eaux pluviales – Commune de Rieux-Volvestre 27/02/2023 lundi 6 mars, 2023 08:43 Arrêté Urbanisme
A20230224_14 Mise en service d’une interconnexion constituée d’une unité de surpression et d’un réseau d’adduction d’eau potable entre Belbèze en Comminges et Ausseing 24/02/2023 lundi 17 avril, 2023 10:58 Arrêté Domaine et Patrimoine
20230224_DPHM_110_Appareils de régulation hydraulique 24/02/2023 vendredi 10 mars, 2023 12:06 Décision du Président Commande publique
20220224-DP109_033P22 24/02/2023 lundi 27 mars, 2023 15:06 Décision du Président Commande publique
A20230222_13 Mise en service nouveaux casiers de traitement des boues à la station d’épuration du SITEC – Commune de Cépet 22/02/2023 mardi 28 février, 2023 08:47 Arrêté Environnement
20230222_104 Programmation 2023 – Demande d’inscription opérations Eau potable 22/02/2023 vendredi 24 mars, 2023 10:49 Décision du Président Finances
20230222_105 Programmation 2023 – Demande d’inscription opérations Assainissement Rural 22/02/2023 vendredi 24 mars, 2023 10:50 Décision du Président Finances
20230222_106 Programmation 2023 – Demande d’inscription opérations Eaux Pluviales 22/02/2023 vendredi 24 mars, 2023 10:51 Décision du Président Finances
20230221_DPHM_103_Réparation dégrilleur Mondavezan 21/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:21 Décision du Président Commande publique
20230220_DP_493_050P2018 20/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:19 Décision du Président Commande publique
20230220_DPHM_102_Achat gaz industriel 20/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:19 Décision du Président Commande publique
20230220-DP097_AVT1_047A21 20/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:20 Décision du Président Commande publique
20230220-DP098_AVT1_048A21 20/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:20 Décision du Président Commande publique
20230220-DP099_AVT1_049A21 20/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:21 Décision du Président Commande publique
A20230220_12 Mise en service réseau de collecte eaux uséees chemin Landery – Commune de Larra 20/02/2023 mardi 28 février, 2023 08:46 Arrêté Environnement
A20230220_11 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de St Martory – Commune de Seysses – canal principal 20/02/2023 jeudi 16 mars, 2023 16:07 Arrêté Domaine et Patrimoine
20230220-DP095_AVT1_060P19 20/02/2023 lundi 27 mars, 2023 15:07 Décision du Président Commande publique
20230220-DP096_AVT1_063A20 20/02/2023 lundi 27 mars, 2023 15:08 Décision du Président Commande publique
20230217_DP_093_Pub_Mapa_SUPERVISION 17/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:16 Décision du Président Commande publique
20230217_DP_100_Pub_AO_ MATERIELS ELECTRIQUES 17/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:17 Décision du Président Commande publique
20230217-DP_101_028A22_DC4RESOTOPO 17/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:18 Décision du Président Commande publique
20230217-DP094_AVT1_085A20 17/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:18 Décision du Président Commande publique
20230216_DPHM_089_Etablissement d’acte authentique 16/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:09 Décision du Président Commande publique
20230216_DPHM_090_Etudes sécurité barrages 16/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:10 Décision du Président Commande publique
20230216_DPHM_092_Fourniture de matériels électriques 16/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:11 Décision du Président Commande publique
20230215_DP_086_Pub_MAPA_Gestion de la dette 15/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:16 Décision du Président Commande publique
20230213_DPHM_079_Tvx aménagement Montaudran 13/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:05 Décision du Président Commande publique
20230213_DPHM_080_Tvx aménagement Villemur 13/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:06 Décision du Président Commande publique
20230213_DPHM_081_Tvx aménagement Maureville 13/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:07 Décision du Président Commande publique
20230213_DPHM_082_Tvx aménagement Frouzins 13/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:07 Décision du Président Commande publique
20230213_DPHM_083_Tvx aménagement Plaisance du Touch 13/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:08 Décision du Président Commande publique
20230213_DPHM_084_Tvx aménagement Chaum 13/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:08 Décision du Président Commande publique
20230213_DPHM_085_Tvx Logements de fonction 13/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:09 Décision du Président Commande publique
20230210_DPHM_075_Reprographie 10/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:05 Décision du Président Commande publique
20230210_DP077_DC4_SOGATRAP_MODIF_035A20 10/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:15 Décision du Président Commande publique
20230209_DP074_Pub MAPA_TVX VACQUIERS 09/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:14 Décision du Président Commande publique
Demande autorisation préalable travaux de forage hydrogéologiques à Cazères, Le Fusseret et Lavelanet 08/02/2023 jeudi 9 février, 2023 13:11 Décision du Président Urbanisme
A20230208_10 Arrêté portant paiement sans ordonnancement 08/02/2023 mercredi 15 février, 2023 16:23 Arrêté Finances
20230207-DP071_AVT1_028A20 07/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:13 Décision du Président Commande publique
20230206_DPHM_068_Formations techniques 06/02/2023 mardi 21 février, 2023 15:27 Décision du Président Commande publique
20230206_DP066_113P22 06/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:03 Décision du Président Commande publique
20230206-DP069_DC4 ECTP_097P22 06/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:04 Décision du Président Commande publique
20230206-DP070_DC4POUYLES_Modif_008P22 06/02/2023 vendredi 24 février, 2023 15:14 Décision du Président Commande publique
20230203_DP065_R00230 03/02/2023 mercredi 22 février, 2023 16:02 Décision du Président Commande publique
20230202-DP064_087P19 02/02/2023 mardi 21 février, 2023 15:26 Décision du Président Commande publique
20230222_107 Demande autorisation prealable Tvx reseaux eau centre bourg Rieux 02/02/2023 vendredi 24 février, 2023 09:07 Décision du Président Urbanisme
20230202_DPHM_045_Déplacement compteur Lévignac 02/02/2023 mardi 7 février, 2023 13:13 Décision du Président Commande publique
20230202_DPHM_062_Diffuseurs graisses_STEP Grenade 02/02/2023 mardi 7 février, 2023 13:14 Décision du Président Commande publique
20230202_DPHM_061_Location grue 02/02/2023 mardi 7 février, 2023 13:16 Décision du Président Commande publique
20230201-DP063 DC4CPS EAU_MODIF_091P20 01/02/2023 mardi 21 février, 2023 15:25 Décision du Président Commande publique
Acquisition d’une parcelle sur la commune de Layrac sur Tarn 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:11 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Désaffectation d’une parcelle Aureville 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:12 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Désaffectation et déclassement de biens obsolètes 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:13 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Convention de raccordement du « Domaine de la Pichette » à Saiguède 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:17 Délibération du Bureau syndical Finances
Convention Fibre excellence Saint-Gaudens 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:18 Délibération du Bureau syndical Finances
Renforcement réseau d’eau potable à Cambiac – Convention de financement 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:20 Délibération du Bureau syndical Finances
Renforcement réseau d’eau potable à Gragnague – Convention de financement 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:21 Délibération du Bureau syndical Finances
Aménagement de la rue Emile Zola à Auterive – Convention de maîtrise d’ouvrage unique 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:24 Délibération du Bureau syndical Finances
Création d’un réseau pluvial à Daux – Convention de maîtrise d’ouvrage unique 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:26 Délibération du Bureau syndical Finances
Extension réseau d’eau potable à Vénerque – Avenant 1 convention de transfert de maîtrise d’ouvrage 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:27 Délibération du Bureau syndical Finances
Aménagement et exploitation de la ressource en eau des « 7 molles » à Sode 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:31 Délibération du Bureau syndical Finances
Zonage d’assainissement Mirepoix sur Tarn 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:36 Délibération du Bureau syndical Finances
Approbation zonage assainissement après enquête publique Ste Foy de Peyrolières 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:38 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
Fin de concertation préalable – renforcement adduction Garonne Salat Arize 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:43 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
Protocole transactionnel Conseil départemental – Déversement effluents château de Laréole 01/02/2023 mercredi 1 février, 2023 20:46 Délibération du Bureau syndical Finances
20230201_58 Demande aide financière – Instruction technique et administrative de la protection des captages d’eau potable source des 7 molles à Sode 01/02/2023 jeudi 9 février, 2023 13:05 Décision du Président Finances
20230201_59 Demande aide financière – Réalisation diagnostic pratiques agricoles sur zone d’alimentation d’un captage à Cier de Rivière 01/02/2023 jeudi 9 février, 2023 13:08 Décision du Président Finances
20230201_60 Demande aide financière – Instruction technique et administrative protection des captages source de secours Caubere à Boutx 01/02/2023 jeudi 9 février, 2023 13:10 Décision du Président Finances
Procès-verbal du Bureau syndical du 1er fevrier 2023 01/02/2023 lundi 27 mars, 2023 16:12 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
20230126_53 Approbation rapport annuel 2022 Organisme unique 31/01/2023 mercredi 1 février, 2023 16:18 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230131_03 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune de Labastidette – canal secondaie du Gascon 31/01/2023 vendredi 10 février, 2023 10:02 Arrêté Domaine et Patrimoine
Convention d’autorisation d’utilisaiton des installations de traitement pour les sous-produits de l’assainissement SAS ASSAINISSEMENT LAURAGAIS 31/01/2023 vendredi 10 février, 2023 10:38 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230130_DPHM_054.Essais de pression, d’étanchéité et ITV 30/01/2023 mardi 7 février, 2023 13:12 Décision du Président Commande publique
20230130_DPHM_055_Réparation de tuyaux et flexibles 30/01/2023 mardi 7 février, 2023 13:12 Décision du Président Commande publique
20230130_DPHM_056_Achat débroussailleuse_Frouzins 30/01/2023 mardi 7 février, 2023 13:13 Décision du Président Commande publique
Autorisation occupation ouvrage de franchissement SEYSSES 30/01/2023 mercredi 31 janvier, 2024 11:17 Arrêté Domaine et Patrimoine
Ordre du jour du Bureau syndical du 1er février 2023 27/01/2023 vendredi 27 janvier, 2023 14:10 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
20221219-DP515_075A2020 26/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:49 Décision du Président Commande publique
20221216_DP513_MN Flexibles haute pression 26/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:51 Décision du Président Commande publique
20221219-DP516_008P21 26/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:51 Décision du Président Commande publique
20230102_DPHM_001_Maintenance compresseurs 26/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:52 Décision du Président Commande publique
20230123_DP049_042P2022 23/01/2023 mardi 21 février, 2023 15:25 Décision du Président Commande publique
20230123_DP047_087P2022 23/01/2023 mercredi 22 février, 2023 16:02 Décision du Président Commande publique
20230123_DP48_115P2021AVT1 23/01/2023 mardi 7 février, 2023 12:24 Décision du Président Commande publique
20230123_DP051_105A2022AVT1 23/01/2023 mardi 7 février, 2023 12:26 Décision du Président Commande publique
20230120_46 Régularisations de servitudes de passage de canalisations sur la commune de VERFEIL 20/01/2023 mercredi 8 février, 2023 15:58 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230119_DPHM_043_Raccordement STEP Fontanilles 19/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:04 Décision du Président Commande publique
20230119_DPHM_044_Réparation de métalleries 19/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:04 Décision du Président Commande publique
20230117_40 Approbation zonage Assainissement Eéaux Usées avant enquête publique – Commune de Rieux Volvestre 17/01/2023 mercredi 1 février, 2023 13:23 Décision du Président Urbanisme
20230117-DP042_DC4_TPCARBONNE_049P22 17/01/2023 mardi 7 février, 2023 12:24 Décision du Président Commande publique
20230117_DPHM_041_Entretien réparation de petits matériels et outillages 17/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:10 Décision du Président Commande publique
20230116_39 Convention d’autorisation d’utilisation des installations de traitement des sous-produits de l’assainissement – SARL NEROCAN 16/01/2023 jeudi 19 janvier, 2023 11:51 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230113_05 Indemnisation SMACL Sinistre Castelnau d’Estrétefonds 13/01/2023 jeudi 19 janvier, 2023 11:48 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20230113_DP036_Pub_MAPA_Produits de curage canal 13/01/2023 mardi 7 février, 2023 12:21 Décision du Président Commande publique
20230113_DP037_Pub_AC_Métrologie 13/01/2023 mardi 7 février, 2023 12:23 Décision du Président Commande publique
20230113-DP038_DC4 ATELIERS DES BORDES_020A2019 13/01/2023 mardi 7 février, 2023 12:23 Décision du Président Commande publique
20230112_DPHM_035_Diag Amiante STEP Fontanilles 12/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:11 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_032_Dessus de niches anciennes 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:05 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_031_Réparation minipelles 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:05 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_030_Traitement des produits de curage 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:06 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_029_Location de poids lourds 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:07 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_028_Abonnement Sendinblue 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:07 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_027_Dispositifs anti-pigeons 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:08 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_034_Prestations de serrurerie et de ferronnerie 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:11 Décision du Président Commande publique
20230109_DPHM_033_Produits spécifiques réseau HP 09/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:12 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_016_Enrobés à chaud 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:03 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_017_Certificats d’immatriculation 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:03 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_018_Traiteurs 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:04 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_019_Epicerie 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:04 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_020_Matériel évènementiel 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:05 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_021_Location véhicule avec chauffeur 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:05 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_022_Location machine à affranchir 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:06 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_023_Location salles pour réunions 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:07 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_025_Achat d’objets personnalisés avec logo 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:07 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_026_Prestations d’animations pour colloques et réunions 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:08 Décision du Président Commande publique
20230105_DPHM_024_Prestations de communications 05/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 12:09 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_007_Contrôle technique auto 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:55 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_008_Traitement déchets industriels 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:57 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_009_Produits nettoyage reservoirs 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:58 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_010_Béton liquide 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:00 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_011_Abonnement Net Explorer 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:00 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_012_Achat bouteilles eau 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:01 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_013_Achat machines usage général 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:01 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_014_Achats de vairons 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:02 Décision du Président Commande publique
20230104_DPHM_015_Maintenance progiciel et firewall 04/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 11:02 Décision du Président Commande publique
20230103_DPHM_006_Dératisation 03/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:54 Décision du Président Commande publique
20230102_DPHM_002_Maintenance ascenseurs 02/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:53 Décision du Président Commande publique
20230102_DPHM_003_Location DATI 02/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:53 Décision du Président Commande publique
20230102_DPHM_004_Diag Amiante STEP Montesquieu 02/01/2023 jeudi 26 janvier, 2023 10:54 Décision du Président Commande publique
Arrêté préfectoral Réseau31 du 30 décembre 2022 30/12/2022 mardi 3 janvier, 2023 17:33 Arrêté Préfectoral Institutions et Vie politique
A20221221_159 Délimitation domaine public MARIGNAC LASCLARES – canal de St Martory 21/12/2022 jeudi 19 janvier, 2023 10:02 Arrêté Domaine et Patrimoine
Maitrise d’ouvrage unique Grenade sur Garonne 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:16 Délibération du Bureau syndical Finances
Maitrise d’ouvrage unique Plaisance du Touch 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:17 Délibération du Bureau syndical Finances
Maitrise d’ouvrage unique Saint-Gaudens 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:17 Délibération du Bureau syndical Finances
Partenariat Aussonnelle avec Toulouse Metropole 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:18 Délibération du Bureau syndical Finances
Concertation Garonne Salat Arize – Adduction en eau potable 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:20 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
Delegation de service public Revel – Avenant 3 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:21 Délibération du Bureau syndical Commande publique
Protocole 2022 Gaches Chimie 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:23 Délibération du Bureau syndical Commande publique
Protocole 2022 Kemira 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:23 Délibération du Bureau syndical Commande publique
Protocole CMS Hydo 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:24 Délibération du Bureau syndical Commande publique
20221219_12b Budget Primitif 2023 _ Budget Microcentrale B21 19/12/2022 jeudi 19 janvier, 2023 13:10 Délibération du Conseil syndical Finances
20221219_12c Budget Primitif 2023 _ Budget Eau Potable B66 19/12/2022 jeudi 19 janvier, 2023 13:12 Délibération du Conseil syndical Finances
20221219_12d Budget Primitif 2023 _ Budget Assainissement collectif B67 19/12/2022 jeudi 19 janvier, 2023 13:13 Délibération du Conseil syndical Finances
20221219_12e Budget Primitif 2023 _ Budget Assainissement non collectif B68 19/12/2022 jeudi 19 janvier, 2023 13:14 Délibération du Conseil syndical Finances
Procès-verbal du Bureau syndical du 19 décembre 2022 19/12/2022 mercredi 1 février, 2023 15:46 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
Procès-verbal du Conseil syndical du 19 décembre 2022 19/12/2022 lundi 17 avril, 2023 09:10 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
Debat orientation budgetaire 2023 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 08:47 Délibération du Conseil syndical Finances
Decisions President et Bureau octobre novembre 2022 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 08:52 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Convention Amicale 2023 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 08:53 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
Mise en concurrence CDG31 Mutuelles 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 08:54 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
Protocole transfert complementaire Lherm 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 08:58 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Protocole transfert complementaire poucharramet 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 08:59 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Extension de perimetre CC Coteaux du Girou 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:00 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Adhesion Castillon de Larboust 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:01 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Adhesion Labastide Clermont 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:01 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Transfert complementaire St Julia 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:02 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Designation membre CCSPL 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:03 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Designation membre CLE SAGE Hers Mort Girou 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:04 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Modifications statutaires 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:05 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
Admissions en non valeur 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:05 Délibération du Conseil syndical Finances
Autorisations de programme et Crédits de paiement 2023 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:07 Délibération du Conseil syndical Finances
Bordereau des prix 2023 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:08 Délibération du Conseil syndical Finances
Tarifs 2023 assainissement collectif 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:09 Délibération du Conseil syndical Finances
Tarifs 2023 eau potable 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:09 Délibération du Conseil syndical Finances
Tarifs 2023 Assainissement non collectif et controles Assainissement 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:10 Délibération du Conseil syndical Finances
Tarifs 2023 Approvisionnement en Eau brute 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:11 Délibération du Conseil syndical Finances
Tarifs 2023 Equipement de radiocommunication 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:12 Délibération du Conseil syndical Finances
Tarifs 2023 Participation frais de branchement et financement de l’Assainissement collectif 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:15 Délibération du Conseil syndical Finances
Contribution Grand Cycle de l’Eau 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:16 Délibération du Conseil syndical Finances
20221219_12a Budget Primitif 2023 _ Budget Principal 01 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:16 Délibération du Conseil syndical Finances
Participation financiere habitation 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:04 Délibération du Bureau syndical Finances
Reglement des depenses et recettes a tort 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:05 Délibération du Bureau syndical Finances
Creation de poste 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:06 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
Mise a disposition de services 2023 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:08 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Transfert ouvrages saiguede 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:08 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Desaffectation parcelles Mondavezan 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:09 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Desaffectation parcelles St Martory 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:10 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Mise a disposition de biens Poucharramet 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:12 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Convention fourniture eau – Avenant 2 – Antichan de Frontignes 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:13 Délibération du Bureau syndical Finances
Convention financiere Auriac sur Vendinelle 19/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 11:15 Délibération du Bureau syndical Finances
20221216_DPHM_514_Révision Pont pesée Villefranche 16/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 14:30 Décision du Président Commande publique
20221215_DP511_Pub AOO Essais Réception 15/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:54 Décision du Président Commande publique
20221215-DP496_050P18 15/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:54 Décision du Président Commande publique
20221215-DP512_DC4_RESOTOPO_Modif_020A19 15/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:55 Décision du Président Commande publique
Subvention SDEHG Vacquiers 14/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 17:13 Décision du Président Finances
A20221214_158 Mise en service château d’eau potable commune de Villaudric 14/12/2022 jeudi 29 décembre, 2022 08:49 Arrêté Environnement
20221213_DP502 DC4 BENEZECH_2ng Rang de VIDAL_079P20 13/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:52 Décision du Président Commande publique
20221213_DP504_DC4 JARDINS ET PAYASAGES_040P21 13/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:53 Décision du Président Commande publique
20221213_DP505_040P21_DC4 CPB DEVYNCK 2nd rang de COLAS pour TOUJA 13/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:53 Décision du Président Commande publique
20221212_DP501_012A19 12/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:51 Décision du Président Commande publique
20221212-DP499_DC4_SARP_098P20 12/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:51 Décision du Président Commande publique
PV Election délégué CT12 09/12/2022 jeudi 5 janvier, 2023 15:58 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
20221208_DPHM_509_Opération traçage St Béat 08/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 14:27 Décision du Président Commande publique
A20221208_157 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune de Muret – Canal secondaire de Muret 08/12/2022 vendredi 16 décembre, 2022 14:24 Arrêté Domaine et Patrimoine
20221208_DPHM_507_Tvx hydrauliques courants 08/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:50 Décision du Président Commande publique
20221208_DPHM_508_Equipements de protection 08/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:50 Décision du Président Commande publique
Subvention SDEHG Villeneuve les Bouloc 07/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 17:14 Décision du Président Finances
20220612_500 Demande aide financière traçage Labessade à Saiint-Béat 06/12/2022 lundi 12 décembre, 2022 11:42 Décision du Président Finances
20221206_503 Convention d’occupation temporaire du domaine public ferroviaire 06/12/2022 vendredi 16 décembre, 2022 14:22 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20221206_DP497_069P22DC4modif_ST JAMME KLEBER 06/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:49 Décision du Président Commande publique
20221206_DP498_040P21 06/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:49 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Conseil syndical du 19 décembre 2022 05/12/2022 lundi 5 décembre, 2022 14:57 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
Ordre du jour du Bureau syndical du 19 décembre 2022 05/12/2022 lundi 5 décembre, 2022 14:59 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
20221202-DP476_DC4 LACLAU_097P22 02/12/2022 mardi 13 décembre, 2022 10:28 Décision du Président Commande publique
20221202-DP477_009P22 02/12/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:48 Décision du Président Commande publique
PV Election délégués au Conseil syndical – Commission Territoriale 9 – Sud Lauragais 02/12/2022 lundi 5 décembre, 2022 10:08 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
STEP Larra Mesure bruit aéronautique 01/12/2022 jeudi 5 janvier, 2023 15:53 Décision du Président Domaine et Patrimoine
STEP Grenade Traitement des sous produits SARL BOVO 01/12/2022 jeudi 5 janvier, 2023 15:55 Décision du Président Domaine et Patrimoine
STEP Grenade Traitement des sous produits Sté SICARD 01/12/2022 jeudi 5 janvier, 2023 15:56 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20221201_DP486_020P22_DC4LHERM 01/12/2022 vendredi 2 décembre, 2022 10:59 Décision du Président Commande publique
20221130_DPHM_487_Réparation ouvrage Montberon 30/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:07 Décision du Président Commande publique
20221130_DPHM_488_Abonnement Sis Marchés 30/11/2022 mardi 13 décembre, 2022 10:27 Décision du Président Commande publique
20221128_DPHM_484_Réfection moteur camion benne 28/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:07 Décision du Président Commande publique
20221128_482 Demande prolongation aide programme départemental Eau Potable 2019 28/11/2022 jeudi 15 décembre, 2022 09:52 Décision du Président Finances
20221128_483 Demande prolongation aide programme départemental Eau Potable 2016 à 2019 28/11/2022 jeudi 15 décembre, 2022 09:53 Décision du Président Finances
A20221123-155 Mise en service du château d’eau d’eau potable sur la commune d’Auriac-sur-Vendinelle 28/11/2022 vendredi 2 décembre, 2022 15:43 Arrêté Environnement
20221125-DP462_DC4_SOGATRAP_035A2020 25/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:05 Décision du Président Commande publique
20221125-DP463_DC4_SOGATRAP_036A2020 25/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:05 Décision du Président Commande publique
20221125-DP474_034A20 25/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:06 Décision du Président Commande publique
20221124-480 Convention ENEDIS servitude BAZIEGE 24/11/2022 mercredi 30 novembre, 2022 10:41 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20221122_DPHM_479_Fourniture de polymères 22/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:03 Décision du Président Commande publique
20221122-DP475_142P2018 22/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:04 Décision du Président Commande publique
20221121-DP471_096P22 21/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:01 Décision du Président Commande publique
20221121-DP472_097P22 21/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:02 Décision du Président Commande publique
20221121-DP473_087P22 21/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:03 Décision du Président Commande publique
Convention occupation ONF Cier de Luchon 21/11/2022 mercredi 21 décembre, 2022 17:12 Décision du Président Domaine et Patrimoine
A20221121_154 Mise en service défense incendie puits d’exhaure ZAC du BOIS VERT sur Portet sur Garonne 21/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:47 Arrêté Environnement
20221121-DP469_130A2019 21/11/2022 mercredi 21 décembre, 2022 09:47 Décision du Président Commande publique
20221121-DP470_069P22 21/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:00 Décision du Président Commande publique
20221118_DPHM_467_Visite d’entretien véhicules électriques 18/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:55 Décision du Président Commande publique
20221118_DPHM_468_Réparation de tuyaux et flexibles 18/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:56 Décision du Président Commande publique
20221117-466 Demande autorisation création station d’épuration sur la commune de Sainte-Livrade 17/11/2022 jeudi 24 novembre, 2022 12:09 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20221115_DP_464_Pub MAPA_Dégrilleur Canal St Martory 15/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:53 Décision du Président Commande publique
20221115_DPHM_461_Réparation spécifique tôlerie 15/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:54 Décision du Président Commande publique
20221115_DPHM_465_Achat de stores 15/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:54 Décision du Président Commande publique
20221115-DP390_DC4_JAMME KLEBER_069P22 15/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:55 Décision du Président Commande publique
A20221115-152 Arrêté de mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Cessales 15/11/2022 lundi 21 novembre, 2022 08:42 Arrêté Environnement
20221114_DP_456_AVT1_006P22 14/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:51 Décision du Président Commande publique
20221114_DP_457_AVT1_111A21 14/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:51 Décision du Président Commande publique
20221114_DP_458_AVT1_112A21 14/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:51 Décision du Président Commande publique
20221114_DP_459_AVT1_113A21 14/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:52 Décision du Président Commande publique
20221114_DP_460_Pub MAPA_Analyse risques Défaillances 14/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:53 Décision du Président Commande publique
20221110_DPHM_454_Transport marchandises 10/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:50 Décision du Président Commande publique
20221110_DPHM_455_Achat de mobiliers extérieurs_Montaudran 10/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:50 Décision du Président Commande publique
A20221108_150 Mise en service défense incendie entre Bâche et avenue du bois ZAC du BOIS VERT sur Portet sur Garonne 08/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:26 Arrêté Environnement
A20221108_151 Mise en service défense incendie entre av Saudrune et Pradie sur la commune de Portet sur Garonne 08/11/2022 jeudi 8 décembre, 2022 11:27 Arrêté Environnement
20221108_DP_447_034A20AVT1 08/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:47 Décision du Président Commande publique
20221108_DP_448_035A20AVT1 08/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:48 Décision du Président Commande publique
20221108_DP_449_036A20AVT1 08/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:48 Décision du Président Commande publique
20221108_DP_452_007P22AVT1 08/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:49 Décision du Président Commande publique
20221108_419 Recours Sté Hydro-Exploitations 08/11/2022 mercredi 23 novembre, 2022 12:21 Décision du Président Institutions et Vie politique
20221108_453 Recours commune de Saint-Mamet 08/11/2022 mercredi 23 novembre, 2022 12:25 Décision du Président Institutions et Vie politique
20221108_451 Demande prolongation délai aide AEAG Relevés topographiques 08/11/2022 mercredi 23 novembre, 2022 12:27 Décision du Président Finances
D20221107_10 Convention engagement-Optimisation soutien étiage Touch 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:32 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_11a Protocole AYED 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:34 Délibération du Bureau syndical Finances
D20221107_11b Protocole transactionnel SIVOM SGMAM 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:35 Délibération du Bureau syndical Finances
D20221107_11c Protocole transactionnel SUEZ Revel 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:36 Délibération du Bureau syndical Finances
Procès-verbal du Bureau syndical du 7 novembre 2022 07/11/2022 mercredi 21 décembre, 2022 17:03 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
20221107_DP_450_Pub AO Bornes Incendie 07/11/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:47 Décision du Président Commande publique
A20221107_149 Mise en service réseau AEP Mascarville 07/11/2022 mardi 15 novembre, 2022 14:16 Arrêté Environnement
Procès-verbal du Bureau syndical du 12 septembre 2022 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:00 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
D20221107_01 Prêts d’honneur 2022_2eme campagne 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:15 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20221107_02 Convention lutte incendie FOS 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:19 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_03 Renonciation acquisition parcelles Ramonville St Agne 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:19 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_04a Désaffectation parcelle Portet sur Garonne 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:20 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_04b Désaffectation parcelles Toulouse 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:21 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_05 Désaffectation et déclassement biens obsolètes 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:22 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_06 Avt3 convention fourniture AEP TM 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:23 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_07a Convention financement SMBA Revel 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:24 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_07b Convention coopération ménage St Caprais 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:25 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20221107_08a Convention de contribution technique et financière Zonage assainissement CEPET 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:26 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20221107_08b Convention de contribution technique et financière Zonage assainissement LABASTIDE ST SERNIN 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:27 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20221107_08c Convention de contribution technique et financière Zonage assainissement ST LYS 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:29 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20221107_09a Etablissement Périmètres de protection des captages-Labarthe Rivière 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:30 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20221107_09b Etablissement Périmètres de protection des captages-Sode 07/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 12:31 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
A20221103_148 Mise en service d’un réservoir d’eau potable sur la commune d’Ondes 03/11/2022 mardi 8 novembre, 2022 16:19 Arrêté Environnement
20221031_DP_445_116P21AVT1 31/10/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:43 Décision du Président Commande publique
20221031_DPHM_446_Permis C et ETG 31/10/2022 mardi 22 novembre, 2022 14:44 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour Bureau du 7/11/22 31/10/2022 lundi 31 octobre, 2022 16:17 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
20221028-DP444_DC4_COLAS_040P21 28/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:38 Décision du Président Commande publique
20221027_DP_439_018P17AVT3 27/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:33 Décision du Président Commande publique
20221027_DP_441_AOO Formations 27/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:34 Décision du Président Commande publique
20221027_DP_442_MAPA Canal St Martory Dégrilleur 27/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:35 Décision du Président Commande publique
20221027_DP_443_MN_IGNITION_136N2022 27/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:35 Décision du Président Commande publique
20221027_DP421_MAPA DATI 27/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:37 Décision du Président Commande publique
20221027_DP440_050P18_DC4_COMBES 27/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:37 Décision du Président Commande publique
Délimitation du domaine public Portet sur Garonne 26/10/2022 vendredi 28 octobre, 2022 16:51 Arrêté Domaine et Patrimoine
20221026_DP_438_MAPA_Tvx R’Garonne 26/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:32 Décision du Président Commande publique
20221025_DP 436_PUB AAO Achat de véhicules 25/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:31 Décision du Président Commande publique
20221025_DP 437_PUB MAPA DT DICT 25/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:32 Décision du Président Commande publique
Délimitation du domaine public Cazeres 24/10/2022 vendredi 28 octobre, 2022 16:49 Arrêté Domaine et Patrimoine
20221024_DP 435_Pub AAO Controles techniques réglementaires 24/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:30 Décision du Président Commande publique
_434_Achat de carburant 21/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:32 Décision du Président Commande publique
20221019_428 Demande aide financière pour des essais de pompage – Commune de Labarthe Rivière 19/10/2022 mercredi 16 novembre, 2022 09:23 Décision du Président Finances
A20220928-141 Mise en service des nouveaux réseaux d’irrigation du secteur ‘En Calcat » sur la commune de Sorrèze 19/10/2022 mercredi 19 octobre, 2022 11:08 Arrêté Environnement
A20220929-143 Mise en service du nouveau réseau d’irrigation du secteur « Plaine des Ouilles » sur la commune de Revel 19/10/2022 mercredi 19 octobre, 2022 11:09 Arrêté Environnement
A20220929-142 Mise en service du nouveau réseau d’irrigation du secteur « Les Canards » sur la commune de Revel 19/10/2022 mercredi 19 octobre, 2022 11:15 Arrêté Environnement
_429_Maintenance engins agricoles 19/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:29 Décision du Président Commande publique
_430_Contrôles techniques réglementaires 19/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:30 Décision du Président Commande publique
_425_Achat de carbonate de calcium 18/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:28 Décision du Président Commande publique
20221018_DP423_050P18_DC4_CLARAC_MODIF 18/10/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:29 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal du Conseil syndical du 17 octobre 2022 17/10/2022 mercredi 21 décembre, 2022 17:07 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
Procès-verbal du Conseil syndical du 16 mai 2022 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:14 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
D20221017-01 Décisions prise par le Président et le Bureau syndical 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:17 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20221017-02 Créations et suppressions de postes 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:19 Délibération du Conseil syndical Ressources Humaines
D20221017-03a Transfert complémentaire de compétences – Commune de Laréole 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:20 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20221017-03b Transfert complémentaire de compétences – Commune de Le Castera 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:21 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20221017-03c Avenant 1 au protocole de transfert complémentaire de compétences – Commune de Gouaux de Larboust 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:22 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20221017-03d Extension périmètre géographique CA « Le Muretain Agglo » 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:23 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20221017-04 Commission Locale de l’Eau du SAGe Vallée de la Garonne – Désignation d’un représentant de Réseau31 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:25 Délibération du Conseil syndical Institutions et Vie politique
D20221017-06 Budget de Réseau31 – Décision modificative n°2 – Exercice 2022 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:27 Délibération du Conseil syndical Finances
D20221017-07 Transfert de résultats Commune de Nailloux 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:35 Délibération du Conseil syndical Finances
D20221017-08 Partenariat avec l’Agence de l’Eau Adour Garonne – Contrat de progrès 2022-2024 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 12:36 Délibération du Conseil syndical Finances
D20221017-05 Autorisations de Programme et et Crédits de Paiement 17/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 13:04 Délibération du Conseil syndical Finances
_422_Prestation plongée_La Balerme 17/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:27 Décision du Président Commande publique
PV ELECTION CRD DELEGUE CS 13/10/2022 vendredi 14 octobre, 2022 10:49 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
A20221013-144 Mise en service du réservoir d’eau potable de Montauban de Luchon 13/10/2022 mercredi 19 octobre, 2022 10:02 Arrêté Environnement
A20221013-145 portant délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory sur la commune de Bérat – canal principal 13/10/2022 lundi 24 octobre, 2022 12:02 Arrêté Domaine et Patrimoine
_418_Désenfumage 13/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:27 Décision du Président Commande publique
20221012-417 Raccordement électrique poste de refoulement salle des fêtes Cintegabelle 12/10/2022 mercredi 19 octobre, 2022 10:00 Décision du Président Finances
PV Election délégués au Conseil syndical – Commission Territoriale 11 – Hers Ariège 12/10/2022 lundi 5 décembre, 2022 10:18 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
20221011_411 Sous-traitance DUVAL marché 040P2021 11/10/2022 mercredi 16 novembre, 2022 16:03 Décision du Président Commande publique
PV Désignation d’un délégué au Conseil syndical – Commission Territoriale 1 – Vallée de la Save et Coteaux de Cadours 11/10/2022 mardi 25 octobre, 2022 16:07 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
PV Election 2ème Vice-Président de la Commission territoriale 1 – Vallée de la Save et Coteaux de Cadours 11/10/2022 mardi 25 octobre, 2022 16:14 Procès Verbal d'élection Institutions et Vie politique
_412_Achat de matériel informatique 11/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:22 Décision du Président Commande publique
_413_Formation CACES R482 11/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:23 Décision du Président Commande publique
_414_Tvx STEP LARRA_Essais étanchéité 11/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:24 Décision du Président Commande publique
_415_Achat 2 aspirateurs décontamination 11/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:25 Décision du Président Commande publique
_416_Permis C et BE 11/10/2022 mercredi 2 novembre, 2022 16:26 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Conseil syndical du 17 octobre 2022 10/10/2022 lundi 10 octobre, 2022 13:32 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
20221010_410 AOO « Electricité et automatismes » 10/10/2022 mercredi 16 novembre, 2022 16:02 Décision du Président Commande publique
20221007_DPHM_409_Tvx Vallègue 07/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:49 Décision du Président Commande publique
20221005_DP_405_041P19AVT2 05/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:45 Décision du Président Commande publique
20221005_406 Avenant 1 au marché 074 A2022 05/10/2022 mercredi 16 novembre, 2022 15:58 Décision du Président Commande publique
20221005_DP_407_079P20AVT1 05/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:48 Décision du Président Commande publique
20221204_DPHM_404_Achat de gel liquide 04/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:52 Décision du Président Commande publique
20221003-DP403-MAPA_Achat polybenne occasion_134P22 03/10/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:42 Décision du Président Commande publique
20220930-DP401-Pub MAPA_Création unité de stockage FRONTON 30/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:35 Décision du Président Commande publique
20220930-DP402-AOO_Tvx hydrauliques courants – Lots 1-2-3-5-6 30/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:38 Décision du Président Commande publique
20220930_400 MAPA mise en place compteurs sur les communes de Melles et Boutx 30/09/2022 mercredi 16 novembre, 2022 15:57 Décision du Président Commande publique
20220929_DP399_Pub MN_Location presse à vis 29/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:28 Décision du Président Commande publique
20220929-DP360_070S2018 29/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:32 Décision du Président Commande publique
20220929-DP398-AOO_Fourniture de polymères_105A22 29/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:33 Décision du Président Commande publique
DP396 pub MAPA Travaux Préserville 29/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:58 Décision du Président Commande publique
20220928_397 Approbation de l’offre de ligne de trésorerie – La Banque Postale 28/09/2022 lundi 10 octobre, 2022 13:44 Décision du Président Finances
A20220928-140 Mise en service d’un réseau de collecte des eaux usées sur la commune de Cazeaux de Larboust 28/09/2022 mercredi 19 octobre, 2022 10:04 Arrêté Environnement
A20220928-139 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Saint-Paul d’Oueil 28/09/2022 mercredi 19 octobre, 2022 10:05 Arrêté Environnement
DP395 pub MAPA Travaux Verfeil 27/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:55 Décision du Président Commande publique
A20220927-138 Mise en service des réseaux de collecte des eaux usées sur la commune de Villemur-sur-Tarn 27/09/2022 mercredi 5 octobre, 2022 11:55 Arrêté Environnement
A20220923-137 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune du Fousseret – canal principal 23/09/2022 lundi 10 octobre, 2022 13:34 Arrêté Domaine et Patrimoine
20220923_DP393_042P22_DC4THOMAS & DANIZAN 23/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:23 Décision du Président Commande publique
20220923-DP388_AVT1_007S2019 23/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:26 Décision du Président Commande publique
20220922_DPHM387_Essais géotechniques 22/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:12 Décision du Président Commande publique
20220922-DP394-MAPA_tvx canal St-Martory_Ouvrage d’Art 22/09/2022 mardi 18 octobre, 2022 16:21 Décision du Président Commande publique
DP386_Pub MAPA Tx soutènement Canal St Martory 22/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 16:00 Décision du Président Commande publique
DP385_030P22DC4_MP Placo 20/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 16:00 Décision du Président Commande publique
20220919_382 Aide financière Conseil départemental de la Haute-Garonne – Dossiers attributifs AEP 2022 19/09/2022 lundi 10 octobre, 2022 13:39 Décision du Président Finances
20220919_383 Aide financière Conseil départemental de la Haute-Garonne – Dossiers attributifs ASR 2022 19/09/2022 lundi 10 octobre, 2022 13:40 Décision du Président Finances
20220919_384 Aide financière Conseil départemental de la Haute-Garonne – Dossiers attributifs PLU 2022 19/09/2022 lundi 10 octobre, 2022 13:41 Décision du Président Finances
DP330_091P20AVT2 19/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:50 Décision du Président Commande publique
DP389_131P21DC4ECO 19/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 16:01 Décision du Président Commande publique
DP381_Pub MAPA travaux Roqueserière 16/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:59 Décision du Président Commande publique
DP380_Pub MAPA Réparation tuyaux et flexibles HP 15/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:58 Décision du Président Commande publique
DP378_030P22DC4Jointeurs Associés 14/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:57 Décision du Président Commande publique
DP379_Pub MN Fourn pompes échantillons 14/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:58 Décision du Président Commande publique
20220914_DP367_106G22_Conseil en assurances 14/09/2022 vendredi 4 novembre, 2022 09:28 Décision du Président Commande publique
DP375_Pub AAO fermetures motorisées 13/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:56 Décision du Président Commande publique
DP376_001N21AVT1 13/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:56 Décision du Président Commande publique
DP377_Pub MAPA Captages 7 Molles à SODE 13/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:57 Décision du Président Commande publique
Procès-verbal du Bureau syndical du 27 juin 2022 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 10:03 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
D20220912_01 Adhésion à IdealCO 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:43 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220912_02 Occupation du domaine syndical par des équipements de communication électronique – Communes de Fronton, Grenade et Portet sur Garonne 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:46 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220912-03 Désaffectation de parcelles (canal secondaire des Caussatiers) du canal de Saint-Martory situées sur la commune de Portet-sur-Garonne 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:50 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220912-04 Approbation de procès-verbaux de mise à disposition de biens – Communes de Gragnague et Nailloux 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:51 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220912-05 Désaffectation d’un bien obsolète 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:52 Délibération du Conseil syndical Domaine et Patrimoine
D20220912-06b Convention MOU avec le SIVOM SGMAM portant sur une opération d’aménagement de voiries sur la commune de Labarthe Rivière 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:54 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220912-07 Etablissement des périmètres de protection de la source de secours d’eau potable – Commune de Boutx – Secteur Portillon 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:56 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20220912-09 Contrat de délégation du service public d’assainissement collectif de la commune de Gragnague – Avenant n°3 12/09/2022 mercredi 14 septembre, 2022 13:58 Délibération du Bureau syndical Commande publique
D20220912-06a Partenariat soutien étiage Ausonnelle 12/09/2022 vendredi 23 septembre, 2022 10:31 Délibération du Bureau syndical Environnement
D20220912-08 Partenariat optimisation bassin versant Touch 12/09/2022 vendredi 23 septembre, 2022 10:31 Délibération du Bureau syndical Environnement
DP372_080P20DC4SEIHE Modif 12/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:54 Décision du Président Commande publique
DP373_040P21DC4TM Sols 2nd Rg 12/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:55 Décision du Président Commande publique
Plan de gestion sécurité sanitaire eaux – Sauveterre de Comminges 12/09/2022 jeudi 29 septembre, 2022 17:50 Décision du Président Finances
20220909_374 Convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de boissons 09/09/2022 lundi 10 octobre, 2022 13:42 Décision du Président Commande publique
A20220909-136 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune de Tournefeuille – Canal principal 09/09/2022 mardi 20 septembre, 2022 14:47 Arrêté Domaine et Patrimoine
DP371_Pub MAPA Réservoir Garac 09/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:54 Décision du Président Commande publique
DPHM370_Achat mat investigation réseaux 09/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 16:01 Décision du Président Commande publique
DP362_044P19AVT2 08/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:51 Décision du Président Commande publique
DP363_080A18AVT5 08/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:52 Décision du Président Commande publique
DP368_027A20AVT1 08/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:52 Décision du Président Commande publique
DP369_040P21DC42nd Rg Antras Ossature Bois 08/09/2022 mercredi 28 septembre, 2022 15:53 Décision du Président Commande publique
20220907_364 Prolongation délai caducité subvention PD AEP 2020_2021 07/09/2022 vendredi 23 septembre, 2022 10:32 Décision du Président Finances
20220907_365 Prolongation délai caducité subvention PD ASR 2020_2021 07/09/2022 vendredi 23 septembre, 2022 10:33 Décision du Président Finances
20220907_366 Prolongation délai caducité subvention PD ASU 2020_2021 07/09/2022 vendredi 23 septembre, 2022 10:34 Décision du Président Finances
A20220905_125 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune de Bérat – canal secondaire du Bourgail 05/09/2022 mardi 13 septembre, 2022 13:53 Arrêté Domaine et Patrimoine
Mise en service de la station d’épuration sur la commune de Buzet sur Tarn 05/09/2022 vendredi 16 septembre, 2022 09:37 Arrêté Environnement
A20220905-134 Mise en service de la station d’épuration de la commune de Buzet sur Tarn 05/09/2022 lundi 19 septembre, 2022 08:47 Arrêté Environnement
20220902_DP361_AC Réalisation de schémas directeurs 02/09/2022 vendredi 9 septembre, 2022 09:49 Décision du Président Commande publique
Ordre du jour du Bureau syndical du 12 septembre 2022 01/09/2022 mardi 6 septembre, 2022 14:21 Ordre du Jour des Instances Délibératives Institutions et Vie politique
20220901_DPHM359_Tvx St Aventin_Essais réception_2 01/09/2022 vendredi 9 septembre, 2022 09:49 Décision du Président Commande publique
20220830_358 Formation CACES recyclage agents à l’utilisation de grues auxiliaires de chargement 30/08/2022 jeudi 1 septembre, 2022 10:23 Décision du Président Commande publique
A20220824_133 Mise en service d’un réseau d’eau potable et d’une unité de surpression sur la commune de Malvezie 24/08/2022 jeudi 8 septembre, 2022 11:22 Arrêté Environnement
20220824_DPHM356_Essais STEP_Salies du Salat 24/08/2022 vendredi 9 septembre, 2022 09:48 Décision du Président Commande publique
20220823_354 Servitude de passage et de canalisations d’eaux usées – Marignac 23/08/2022 mardi 13 septembre, 2022 13:51 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20220819_DP353_DC4_VIDAL DEMOLITION_079P20 19/08/2022 vendredi 9 septembre, 2022 09:47 Décision du Président Commande publique
20220819_DPHM352_Diag_Fonds de Louge 19/08/2022 mardi 23 août, 2022 16:38 Décision du Président Commande publique
20220818_DPHM351_Tvx St Aventin_Essais réception 18/08/2022 mardi 23 août, 2022 16:37 Décision du Président Commande publique
20220816_ Formation agents sur la management de centre d’exploitation et de o développement COTECH et CODIR 16/08/2022 jeudi 1 septembre, 2022 10:25 Décision du Président Commande publique
20220816-DP348-MAPA_création réseau séparatif Auterive_104P22 16/08/2022 jeudi 25 août, 2022 15:21 Décision du Président Commande publique
20220816_DP350_055P21AVT1 16/08/2022 jeudi 25 août, 2022 15:22 Décision du Président Commande publique
A20220809_130 Mis en service des réseaux de collecte des eaux usées sur la commune de Bouloc 09/08/2022 mercredi 24 août, 2022 13:55 Arrêté Environnement
A20220809_131 Mise en service de la conduite de transport de l’eau potable sur la commune de Layrac sur Tarn depuis le réservoir de Grindes vers Rupeu 09/08/2022 mercredi 24 août, 2022 13:56 Arrêté Environnement
A20220811_132 Autorisation déversement des eaux non domestiques de la Sté SASU LAVAGE PLAISANCE LA MENUDE dans le réseau d’assainissement syndical sur la commune de Plaisance du Touch 08/08/2022 lundi 17 octobre, 2022 09:16 Arrêté Environnement
20220808-344 Plan épandage boues STEP de Larra 08/08/2022 mardi 9 août, 2022 10:14 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20220804-337 Validation autorité sanitaire pour la réalisation et la mise en service d’une unité de traitement d’eau potable sur la commune de Francazal 08/08/2022 jeudi 18 août, 2022 11:36 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP_347_ARIEGE_FACADE_MODIF_041P19 05/08/2022 mercredi 10 août, 2022 15:03 Décision du Président Commande publique
DP321_131A19AVT2 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:01 Décision du Président Commande publique
DP323_131P2021AVT1 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:03 Décision du Président Commande publique
DP319_086P2021AVT1 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:04 Décision du Président Commande publique
DPHM324_Travaux STEP LARRA 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:04 Décision du Président Commande publique
DP322-Pub Microcentrales BERAT 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:05 Décision du Président Commande publique
DPHM326_Maintenance engins agricoles 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:06 Décision du Président Commande publique
DP327_DC4_BERGES_040P21 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:06 Décision du Président Commande publique
DP329_AVT1_123P19 04/08/2022 jeudi 4 août, 2022 15:07 Décision du Président Commande publique
DP345_ DPHM Matériels de sécurité Usine PSE 04/08/2022 mercredi 10 août, 2022 15:01 Décision du Président Commande publique
DPHM346_Pompes échantillons 04/08/2022 mercredi 10 août, 2022 15:02 Décision du Président Commande publique
20220804_342_Avt1_031N2022 04/08/2022 vendredi 19 août, 2022 11:23 Décision du Président Commande publique
20220804_343_Avt1_032N2022 04/08/2022 vendredi 19 août, 2022 11:24 Décision du Président Commande publique
20220804_341_Avt1_030N2022 04/08/2022 vendredi 19 août, 2022 11:24 Décision du Président Commande publique
20220804_339_DC4 CPB DEVYNCK_098P2020 04/08/2022 vendredi 19 août, 2022 11:25 Décision du Président Commande publique
20220804_340_DC4 ECOLO ETANCHEITE_007P2022 04/08/2022 vendredi 19 août, 2022 11:26 Décision du Président Commande publique
20220408_338_DC4 MAGNE ET PALMER_040P2021 04/08/2022 vendredi 19 août, 2022 11:27 Décision du Président Commande publique
A20220804_129 Mise en service du réservoir d’eau potable de Cierp Gaud 04/08/2022 vendredi 26 août, 2022 10:13 Arrêté Environnement
DP335 pour pub MAPA surpresseur Mascarville 01/08/2022 mercredi 10 août, 2022 15:00 Décision du Président Commande publique
DP336_MN_Entretien matériels ITV_HYDROVIDEO 01/08/2022 mercredi 10 août, 2022 15:01 Décision du Président Commande publique
A20220729_128 Autorisation deversement Yohannes Distribution Cadours 29/07/2022 mercredi 3 août, 2022 16:11 Arrêté Environnement
20220729-325 Indemnisation SMACL suite sinistre du 25/04/22 à la STEP Castelnau d’Estrétefonds 29/07/2022 mardi 9 août, 2022 10:12 Décision du Président Domaine et Patrimoine
DP332_MN Fourniture de pompes échantillons_IWAKI 29/07/2022 mercredi 10 août, 2022 14:59 Décision du Président Commande publique
DP334_MAPA BE_LOT 1 STEP_ MONTCLAR 29/07/2022 mercredi 10 août, 2022 14:59 Décision du Président Commande publique
A20220728_126 Arrêté de mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Verfeil 28/07/2022 mardi 23 août, 2022 14:44 Arrêté Environnement
DP328_040P21DC4_SEIHE 26/07/2022 mercredi 10 août, 2022 14:57 Décision du Président Commande publique
DP331_090G22_Fontaine à eau 26/07/2022 mercredi 10 août, 2022 14:58 Décision du Président Commande publique
A20220726_127 Mise en service microcentrale Le Fousseret_Fond de la Louge 26/07/2022 vendredi 19 août, 2022 15:35 Arrêté Domaine et Patrimoine
20220721_320 Convention de servitude de passage de conducteurs aériens d’électricité au profit du SDEHG – Commune de Soueich 21/07/2022 mardi 9 août, 2022 10:00 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20220720_315 Epandage des boues Cintegabelle 20/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 10:13 Décision du Président Environnement
A20220719-124 Délimitation du domaine public départemental affecté au canal de Saint-Martory – Commune de Bérat – Canal principal et secondaire du Bourgail 19/07/2022 mardi 9 août, 2022 10:16 Arrêté Domaine et Patrimoine
DPHM 312 Location de salles pour réunions 13/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:44 Décision du Président Commande publique
DPHM 316 Achat d’objets personnalisés avec logo 13/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:45 Décision du Président Commande publique
DPHM 317 Prestations d’animation pour colloques et réunions 13/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:46 Décision du Président Commande publique
DP 318_098P2020 DC4 Résine Concept pour Touja 13/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:47 Décision du Président Commande publique
20220807_DP308_088G2022_AMO Electricité 13/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:42 Décision du Président Commande publique
DPHM 310 Achat de produits d’entretien 12/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:41 Décision du Président Commande publique
DPHM 311 Mission de définition d’une Centrale Photovoltaïque, STEP d’Auterive 12/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:43 Décision du Président Commande publique
20220712-313 Approbation et signature de contrats de fourniture d’eau brute pour l’irrigation sur le système hydrographique de Saint-Martory 12/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 10:57 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20220627-DP296_DC4SEIHE-Modif_131P2021 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:30 Décision du Président Commande publique
20220628_DPHM298_Schéma directeur Layrac sur Tarn 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:32 Décision du Président Commande publique
20220704_DPHM300_Contrôle et maintenance des défibrillateurs 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:34 Décision du Président Commande publique
20220704_DP297_DC4_Antras_040P2021 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:35 Décision du Président Commande publique
20220705_DP302_DC4_SEIHE_009P2022 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:37 Décision du Président Commande publique
20220705_DP295_017S2022DC4_Modif_Eten 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:38 Décision du Président Commande publique
20220705_DP301_DC4_A2IMP_TO2_112P2019 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:39 Décision du Président Commande publique
20220706_DP304_103P2021AVT1 12/07/2022 vendredi 15 juillet, 2022 14:41 Décision du Président Commande publique
20220711-309 Procédure adaptée pour la formation aux premiers secours en santé mentale 11/07/2022 mardi 9 août, 2022 09:41 Décision du Président Commande publique
DP 306 – 082P2021DC4 Freyssinet 08/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:40 Décision du Président Commande publique
DP 305_082P2021 DC4 ATE 08/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:49 Décision du Président Commande publique
DP 307_098P2020 DC4 Jardins et Paysages 08/07/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:50 Décision du Président Commande publique
20220708-308 Marché de gré à gré pour assistance à maîtrise d’ouvrage choix contrats fourniture électricité 08/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:40 Décision du Président Commande publique
20220707-303 Dossier initial du plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Miremont 07/07/2022 jeudi 7 juillet, 2022 10:29 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20220706-304 Avenant 1 au marché 103P2021 06/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:35 Décision du Président Commande publique
20220705-295 Sous-traitance modificative ETEN marché 017S2022 05/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:28 Décision du Président Commande publique
20220705-301 DC4 supplémentaire A2IMP marché 112P2019 05/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:33 Décision du Président Commande publique
20220705-302 DC4 SEIHE marché 009P2022 05/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:34 Décision du Président Commande publique
A20220704_102Enquête publique Labarthe Rivière 04/07/2022 lundi 25 juillet, 2022 16:37 Arrêté Environnement
A20220704_103 Enquête publique Valentine 04/07/2022 lundi 25 juillet, 2022 16:38 Arrêté Environnement
20220704-299 Dossier initial du plan d’épandage des boues issues de la station d’épuration de BESSIERES PALMOLA 04/07/2022 jeudi 7 juillet, 2022 15:00 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20220704-297 DC4 de second rang ANTRAS BOUTIQUE DU MENUISIER marché 040P2021 04/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:32 Décision du Président Commande publique
20220704-300 Procédure adaptée en vue de prestations de contrôle et de maintenance des défibrillateurs de Réseau31 04/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:38 Décision du Président Commande publique
A20220701-100 Mise en service réseau eau potable à Labarthe Rivière 01/07/2022 vendredi 22 juillet, 2022 10:00 Arrêté Environnement
A20220701-101 Mise en service réseau eaux usées Labarthe Rivière 01/07/2022 vendredi 22 juillet, 2022 10:05 Arrêté Environnement
A20220701-100 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Labarthe-Rivière – Renouvellement du réseau d’adduction d’eau potable 01/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 08:24 Décision du Président Domaine et Patrimoine
A20220701-101 Mise en service d’un réseau des eaux usées sur la commune de Labarthe-Rivière 01/07/2022 mercredi 13 juillet, 2022 08:25 Décision du Président Domaine et Patrimoine
Arrêté préfectoral Réseau31 du 1er juillet 2022 01/07/2022 mardi 19 juillet, 2022 13:47 Arrêté Préfectoral Institutions et Vie politique
20220628-298 Procédure adaptée pour la réalisation d’un schéma directeur d’assainissement des eaux usées – commune de Layrac sur Tarn 28/06/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:37 Décision du Président Commande publique
D20220627_01a_Convention depenses recettes reglees encaissees a tort Bazus 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:07 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220627_01b_Convention depenses recettes reglees encaissees a tort CCBA 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:11 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220627_02 Attribution prets honneur 2022 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:14 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20220627_03 Approbation PV MAD Biens 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:15 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220627_04 Desaffectation et declassement biens obsoletes 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:16 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220627_05a Convention fourniture eau brute SIECT 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:17 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220627_05b Convention fourniture eau brute Lherm 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:18 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220627_06a Convention superposition affectations canal secondaire Bonnets Lherm 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:20 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220627_06b Convention SICOVAL reservoir Baziege 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:21 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220627_06c Convention MOU Pelleport 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:22 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220627_07 Approbation zonage EU apres EP St Elix le Chateau 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:23 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20220627_08 Renforcement adduction GSA fin de concertation prealable 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:24 Délibération du Bureau syndical Urbanisme
D20220627_09 Conventions de partenariat retenues versant du Touch 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:26 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220627_10 Protocole fin de concession ouvrages Girou 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:27 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220627_11 Protocole transactionnel entretien locaux Reseau31 SIVOM Plaines et Coteaux du Volvestre 27/06/2022 mardi 28 juin, 2022 16:28 Délibération du Bureau syndical Finances
20220627-296 DC4 modificatif SEIHE marché 131P2021 Lot 1 27/06/2022 mercredi 13 juillet, 2022 15:30 Décision du Président Commande publique
DP282_098P2020 DC4 Ateliers de l’Armagnac 21/06/2022 mercredi 20 juillet, 2022 12:48 Décision du Président Commande publique
20220621_285 Raccordement électrique de la station d’épuration à Montclar Lauragais 21/06/2022 mercredi 29 juin, 2022 16:11 Décision du Président Finances
20220616_275 Raccordement électrique du réservoir du Buc à Folcarde 16/06/2022 mercredi 29 juin, 2022 16:06 Décision du Président Finances
20220616_276 Raccordement électrique du réservoir à Montgaillard LAURAGAIS 16/06/2022 mercredi 29 juin, 2022 16:09 Décision du Président Finances
A20220603-95 Mise en service d’un réseau d’eau potable, chemin Ressec à Boutx 03/06/2022 mardi 9 août, 2022 14:22 Arrêté Environnement
A20220603-94 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune d’Aspet 03/06/2022 mercredi 13 juillet, 2022 08:22 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20220601_264 Convention d’autorisation sous-produits de l’assainissement de la STEP de Villefranche 01/06/2022 mercredi 29 juin, 2022 16:14 Décision du Président Domaine et Patrimoine
20221006_408 Approbation projet zonage assainissement eaux usées de la commune de Fontenilles 25/05/2022 lundi 17 octobre, 2022 09:11 Décision du Président Urbanisme
D20220511_01 Convention depenses recettes reglees a tort Mirepoix sur Tarn 11/05/2022 lundi 20 juin, 2022 11:47 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220511_02 Determination taux de promotion pour avancement de grade 11/05/2022 lundi 20 juin, 2022 11:49 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20220511_03 Creation du Comite Social Territorial 11/05/2022 lundi 20 juin, 2022 11:56 Délibération du Bureau syndical Finances
D20220511_06 Desaffectation parcelle canal St Martory a Toulouse 11/05/2022 lundi 20 juin, 2022 11:58 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220511_04 Mise en place formation specialisee en Sante Securite et Conditions Travail 11/05/2022 lundi 20 juin, 2022 12:03 Délibération du Bureau syndical Ressources Humaines
D20220511_07 Approbation Avt PV MAD biens Razecueille 11/05/2022 lundi 20 juin, 2022 12:08 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220511_08 Desaffectation et declassement bien hors usage 11/05/2022 lundi 20 juin, 2022 13:59 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
Procès-verbal du Bureau syndical du 11 mai 2022 11/05/2022 jeudi 30 juin, 2022 10:05 Procès Verbal de Séance Institutions et Vie politique
D20220511_09 Convention Maitrise ouvrage unique SIVOM SAGe 11/05/2022 jeudi 30 juin, 2022 11:10 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
D20220511_10 Concertation associee projet GSA 11/05/2022 jeudi 30 juin, 2022 11:12 Délibération du Bureau syndical Domaine et Patrimoine
A20220322-18 Mise en service d’un réseau d’eau potable sur la commune de Revel 22/04/2022 jeudi 22 septembre, 2022 14:27 Arrêté Environnement
DP 180 Sous traitance LPC Marché 125P2022 vendredi 12 avril, 2024 11:30
DP183 MAPA Assainissement EU Beauteville vendredi 12 avril, 2024 11:32
DP185 Sous traitance TOPO AIRTECH Marché 157P2023 vendredi 12 avril, 2024 11:34
DP174 Prestations de plongée remplacement diffuseurs vendredi 12 avril, 2024 11:35
DP175 Achat diable porte bouteille vendredi 12 avril, 2024 11:37

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