Je paie ma facture

RÉSEAU31, une autre idée de l'eau
Sort by

D20231107_10 DEROGATION UTILISATION NOUVELLES RESSOURCES EAU POTABLE

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:36:31

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Urbanisme

D20231107_09-SDA-CONTRIBUTIONS-TECHNIQUES-FINANCIERES

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:35:15

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Urbanisme

D20231107_08b VILLEMATIER TRAVAUX REPARTITION DES DEPENSES

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:34:06

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20231107_08a MAITRISE OUVRAGE UNIQUE VILLEMATIERS

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:32:39

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20231107_07b CONVENTION EAU BRUTE CC COEUR DE GARONNE

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:31:33

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20231107_07a FOURNITURE EAU BRUTE AVENANT2 ASA DU TOUCH

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:30:27

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20231107_06 DECLASSEMENT DE BIENS

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:29:07

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20231107_05 PV MAD BIENS

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:27:56

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

D20231107_04 TRANSFERT OUVRAGES LOTISSEMENT MARSOULA PUYDANIEL

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:25:16

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20231107_03 OCCUPATION DOMAINE EQUIPEMENTS DE COMMUNICATION

DATE DE PUBLICATION

2023-11-08 11:23:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
ESPACE USAGERS
Twitter Facebook Instagram Youtube Linkedin

Mentions légales • © Copyright RÉSEAU31 2019

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.