RÉSEAU31, service public de l'eau
Sort by

A20230208_10 Arrêté portant paiement sans ordonnancement

DATE DE PUBLICATION

2023-02-15 16:23:30

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Finances
08/02/2023
Finances

20230201_60 Demande aide financière – Instruction technique et administrative protection des captages source de secours Caubere à Boutx

DATE DE PUBLICATION

2023-02-09 13:10:09

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

20230201_59 Demande aide financière – Réalisation diagnostic pratiques agricoles sur zone d’alimentation d’un captage à Cier de Rivière

DATE DE PUBLICATION

2023-02-09 13:08:08

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

20230201_58 Demande aide financière – Instruction technique et administrative de la protection des captages d’eau potable source des 7 molles à Sode

DATE DE PUBLICATION

2023-02-09 13:05:59

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

Protocole transactionnel Conseil départemental – Déversement effluents château de Laréole

DATE DE PUBLICATION

2023-02-01 20:46:33

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

Zonage d’assainissement Mirepoix sur Tarn

DATE DE PUBLICATION

2023-02-01 20:36:09

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

Aménagement et exploitation de la ressource en eau des « 7 molles » à Sode

DATE DE PUBLICATION

2023-02-01 20:31:56

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

Extension réseau d’eau potable à Vénerque – Avenant 1 convention de transfert de maîtrise d’ouvrage

DATE DE PUBLICATION

2023-02-01 20:27:54

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

Création d’un réseau pluvial à Daux – Convention de maîtrise d’ouvrage unique

DATE DE PUBLICATION

2023-02-01 20:26:12

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

Aménagement de la rue Emile Zola à Auterive – Convention de maîtrise d’ouvrage unique

DATE DE PUBLICATION

2023-02-01 20:24:02

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
01/02/2023
Finances

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.