RÉSEAU31, service public de l'eau
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BS20241003_10b Convention technique et financière Thil

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:22:22

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
Finances

BS20241003_10a Convention technique et financière Juzet de Luchon

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:21:34

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
Finances

BS20241003_09b Protocole fourniture et achat eau SMDEA09

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:20:17

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
Finances

BS20241003_09a Fourniture et achat eau avec Toulouse Metropole et SETOM

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:19:25

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
Finances

BS20241003_08 desaffectation et declassement de biens obsoletes

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:18:02

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
03/10/2024
Domaine et Patrimoine

BS20241003_07 Mise a disposition de biens

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:16:38

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
03/10/2024
Institutions et Vie politique

BS20241003_06b Transfert ouvrages Toutens

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:15:16

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
03/10/2024
Domaine et Patrimoine

BS20241003_06a transfert ouvrages Daux

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:13:25

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
03/10/2024
Domaine et Patrimoine

BS20241003_05 Dispositifs lutte contre incendie

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:10:34

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
Finances

BS20241003_04 Suppression Création de postes

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 14:45:09

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

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Ressources Humaines
03/10/2024
Ressources Humaines
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