Je paie ma facture

RÉSEAU31, service public de l'eau
Sort by

D20220627_05a Convention fourniture eau brute SIECT

DATE DE PUBLICATION

2022-06-28 16:17:55

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
27/06/2022
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20220627_04 Desaffectation et declassement biens obsoletes

DATE DE PUBLICATION

2022-06-28 16:16:44

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
27/06/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20220627_03 Approbation PV MAD Biens

DATE DE PUBLICATION

2022-06-28 16:15:49

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
27/06/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20220627_02 Attribution prets honneur 2022

DATE DE PUBLICATION

2022-06-28 16:14:50

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
27/06/2022
VOIR LE DOCUMENT
Ressources Humaines

D20220627_01b_Convention depenses recettes reglees encaissees a tort CCBA

DATE DE PUBLICATION

2022-06-28 16:11:26

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
27/06/2022
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20220627_01a_Convention depenses recettes reglees encaissees a tort Bazus

DATE DE PUBLICATION

2022-06-28 16:07:41

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
27/06/2022
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20220511_08 Desaffectation et declassement bien hors usage

DATE DE PUBLICATION

2022-06-20 13:59:43

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
11/05/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20220511_07 Approbation Avt PV MAD biens Razecueille

DATE DE PUBLICATION

2022-06-20 12:08:33

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
11/05/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

D20220511_04 Mise en place formation specialisee en Sante Securite et Conditions Travail

DATE DE PUBLICATION

2022-06-20 12:03:43

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
11/05/2022
VOIR LE DOCUMENT
Ressources Humaines

D20220511_06 Desaffectation parcelle canal St Martory a Toulouse

DATE DE PUBLICATION

2022-06-20 11:58:26

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
11/05/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
ESPACE USAGERS
Twitter Facebook Instagram Youtube Linkedin

Mentions légales • © Copyright RÉSEAU31 2019

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.