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RÉSEAU31, service public de l'eau
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20231016_02b Creation emploi non permanent – Accroissement d’activité

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:11:05

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
16/10/2023
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Ressources Humaines

20231016_02a Creation de 3 postes en contrat

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:09:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Ressources Humaines
16/10/2023
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Ressources Humaines

20231016_01 Decisions prises par le PDT et le Bureau

DATE DE PUBLICATION

2023-10-17 11:08:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
16/10/2023
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Institutions et Vie politique

D20230413_08b Service d’assainissement non collectif – Application des pénalités de l’artcile L1331-8 du Code de la Santé Publique

DATE DE PUBLICATION

2023-04-24 15:56:14

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

Budget annexe Assainissement Non Collectif – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-04-18 13:51:41

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

Budget annexe Assainissement Collectif – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-04-18 13:50:49

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

Budget annexe Eau potable – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-04-18 13:49:51

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

Budget Annexe Microcentrale – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-04-18 13:48:49

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

Budget Principal – Décision modificative n° 1 – Exercice 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-04-18 13:47:57

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

Compte administratif 2022 – Acquisitions et servitudes

DATE DE PUBLICATION

2023-04-18 13:46:50

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/04/2023
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Finances

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

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