Je paie ma facture

RÉSEAU31, service public de l'eau
Sort by

BS20250528-11b Procès verbal de mise à disposition de biens – Bérat

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 16:13:10

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

BS20250528-11a Procès verbal de mise à disposition de biens – Encausse les Thermes

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 16:08:47

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

BS20250528_10_Désaffectation d’une parcelle – Fontenilles

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 16:04:33

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20250528-09d Cession et acquisition de biens – Lostissement Lévigac

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 16:01:27

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20250528-09c Cession et acquisition de biens – Lasserre Pradère

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 15:54:46

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20250528-09b Cession et acquisition de biens – Gensac sur Garonne

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 15:51:06

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20250528-09a Cession et acquisition de biens – Folcarde

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 15:47:23

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20250528-08 Bail des locaux du Centre d’Exploitation Hers-Lauragais à Labège

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 15:43:51

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20250528-07 Occupations du domaine syndical par des équipements de communication électronique

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 15:37:38

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

BS20250528_06_Dispositifs de lutte contre l’incendie

DATE DE PUBLICATION

2025-06-05 15:31:58

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
28/05/2025
VOIR LE DOCUMENT
Finances

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
ESPACE USAGERS
Twitter Facebook Instagram Youtube Linkedin

Mentions légales • © Copyright RÉSEAU31 2019

Logo de Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.