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Procès-verbal d’élection du 1er Vice-Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois

DATE DE PUBLICATION

2023-10-03 12:45:33

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/09/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal d’élection du Président de la Commission Territoriale 14 – Saint-Gaudinois

DATE DE PUBLICATION

2023-10-03 12:44:35

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/09/2023
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Institutions et Vie politique

D20230914_09 PV Mise à disposition 10 collectivités

DATE DE PUBLICATION

2023-09-15 16:09:01

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
14/09/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal du Bureau syndical du 6 juin 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-09-15 15:25:16

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
06/06/2023
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Institutions et Vie politique

Ordre du jour du Bureau syndical du 14 septembre 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-09-07 12:04:25

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
07/09/2023
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Institutions et Vie politique

D20230606_08 Convention honoraires prestations juridiques

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 13:50:54

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
06/06/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal du Bureau syndical du 27 mars 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-06-07 09:24:03

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
27/03/2023
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Institutions et Vie politique

Ordre du jour du Bureau syndical du 6 juin 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-05-26 11:55:00

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
06/06/2023
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Institutions et Vie politique

D20230413_08c Modification reglement gestion Eaux Pluviales

DATE DE PUBLICATION

2023-04-17 12:10:58

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
13/04/2023
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Institutions et Vie politique

D20230413_08a Modification reglement SPANC

DATE DE PUBLICATION

2023-04-17 12:10:10

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
13/04/2023
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Institutions et Vie politique

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