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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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DP354 Renouvellement occupation temporaire Grepiac

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 17:29:14

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
23/09/2024
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Domaine et Patrimoine

DP364 Renouvellement occupation temporaire Auterive

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 17:21:09

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
27/09/2024
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Domaine et Patrimoine

DP366 Locaux Carbonne Convention

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 17:19:22

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
01/10/2024
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Domaine et Patrimoine

Procès-verbal du Bureau syndical du 4 juillet 2024

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:59:13

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
03/10/2024
Institutions et Vie politique

BS20241003_12b Schema directeur Rieumes

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:28:44

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
03/10/2024
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Urbanisme

BS20241003_12a Schema directeur Martres Tolosane

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:28:07

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
03/10/2024
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Urbanisme

BS20241003_11 Protocole cooperation decentralisee Diama

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:25:29

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
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Finances

BS20241003_10c Convention technique et financière Offre de concours Fos

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:23:18

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
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Finances

BS20241003_10b Convention technique et financière Thil

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:22:22

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
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Finances

BS20241003_10a Convention technique et financière Juzet de Luchon

DATE DE PUBLICATION

2024-10-04 15:21:34

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
03/10/2024
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Finances

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