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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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Ordre du jour du Bureau syndical du 28 novembre 2024

DATE DE PUBLICATION

2024-11-18 15:05:44

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
18/11/2024
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Institutions et Vie politique

DP405 Avenant 1 Marché 066A2021 – Maintenance et fourniture de groupes électropompes volumétriques à rotor excentrés

DATE DE PUBLICATION

2024-11-15 12:14:02

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
29/10/2024
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Commande publique

DP398 Achat d’appareils de petit électroménager pour le centre de Villemur

DATE DE PUBLICATION

2024-11-15 12:11:46

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
22/10/2024
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Commande publique

DP402_2024 Occupation temporaire domaine fluvial Palaminy

DATE DE PUBLICATION

2024-11-13 16:46:49

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
25/10/2024
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Domaine et Patrimoine

DP395_2024 Servitude de passage Saint-Beat

DATE DE PUBLICATION

2024-11-13 16:43:18

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
21/10/2024
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Domaine et Patrimoine

DP384_2024 Servitude passage Castelnau Estretefonds

DATE DE PUBLICATION

2024-11-13 16:41:26

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
14/10/2024
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Domaine et Patrimoine

A32_2024 Delimitation domaine Public Marignac Lasclares C197 C212

DATE DE PUBLICATION

2024-11-13 16:21:07

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
15/10/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

A31_2024 Delimitation domaine Public Marignac Lasclares C192 C196

DATE DE PUBLICATION

2024-11-13 16:20:19

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
15/10/2024
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Domaine et Patrimoine

DP401 Avenant n°3 – Marché 172P2022 Travaux de construction de deux microcentrales sur le Canal de Saint Martory

DATE DE PUBLICATION

2024-11-05 10:35:50

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
22/10/2024
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Commande publique

DP394 MAPA Travaux d’extension d’une station d’épuration de 12 000 EH sur la commune de Saint Lys

DATE DE PUBLICATION

2024-11-05 10:33:54

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
21/10/2024
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

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