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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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DP325_2025 Sous traitance EMA -Marché 047P2024

DATE DE PUBLICATION

2025-07-22 09:02:05

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
15/07/2025
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Commande publique

DP324_2025 Marché subséquent dossier réglementaire loi sur l’eau dévoiement réseau pluvial bord de Tarn

DATE DE PUBLICATION

2025-07-22 09:01:08

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
15/07/2025
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Commande publique

DP328_2025 Décision approbation du projet de zonage eaux usées de Layrac sur Tarn pour mise en enquête publique

DATE DE PUBLICATION

2025-07-21 11:11:13

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
10/07/2025
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Urbanisme

DP305_2025 Décision approbation du projet de zonage eaux pluviales de Daux pour mise en enquête publique

DATE DE PUBLICATION

2025-07-21 11:10:00

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
10/07/2025
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Urbanisme

DP294_2025 Servitudes canalisations STEP de Castillon de Larboust

DATE DE PUBLICATION

2025-07-18 14:34:51

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
26/06/2025
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Domaine et Patrimoine

DP238_2025 Avenant 2 – Marché 056P2021

DATE DE PUBLICATION

2025-07-17 11:52:24

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
03/06/2025
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Commande publique

A73-2025 Mise en service des réseaux EU AEP EP Rieux Volvestre

DATE DE PUBLICATION

2025-07-17 08:41:58

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
16/07/2025
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Environnement

Procès-verbal du Bureau syndical du 28 mai 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 17:03:25

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
08/07/2025
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Institutions et Vie politique

BS20250708_13 indemnisation pertes agricoles

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 16:32:48

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
08/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Finances

BS20250708_12 Convention échanges de données

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 16:31:54

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
08/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

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