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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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DP80 Signature Conventions Piézo-R’Garonne

DATE DE PUBLICATION

2025-01-28 13:44:39

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
27/01/2025
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Domaine et Patrimoine

Désignation de délégués au Conseil syndical-CT11

DATE DE PUBLICATION

2025-01-27 12:25:14

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
23/01/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

Désignation de délégués au Conseil syndical-CT6

DATE DE PUBLICATION

2025-01-27 12:15:26

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
22/01/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

Désignation de délégué au Conseil syndical-CT14

DATE DE PUBLICATION

2025-01-24 11:36:39

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
23/01/2025
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Institutions et Vie politique

Désignation de délégué au Conseil syndical-CT12

DATE DE PUBLICATION

2025-01-24 11:34:33

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/01/2025
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Institutions et Vie politique

DP70 Etat des restes à réaliser ou à recouvrer 2024

DATE DE PUBLICATION

2025-01-23 10:26:55

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
13/01/2025
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Finances

DP64 Indemnisation AXA_Sinistre du 08012024

DATE DE PUBLICATION

2025-01-23 09:54:06

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
09/01/2025
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Finances

DP069 MAPA Travaux de création d’un bassin d’infiltration sur la commune de Cazères

DATE DE PUBLICATION

2025-01-21 15:38:10

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
13/01/2025
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Commande publique

DPHM077

DATE DE PUBLICATION

2025-01-21 15:35:30

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
14/01/2025
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DPHM076

DATE DE PUBLICATION

2025-01-21 15:34:37

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
14/01/2025
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

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