Je paie ma facture

Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
Sort by

20221219_12d Budget Primitif 2023 _ Budget Assainissement collectif B67

DATE DE PUBLICATION

2023-01-19 13:13:26

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
19/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Finances

20221219_12c Budget Primitif 2023 _ Budget Eau Potable B66

DATE DE PUBLICATION

2023-01-19 13:12:11

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
19/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Finances

20221219_12b Budget Primitif 2023 _ Budget Microcentrale B21

DATE DE PUBLICATION

2023-01-19 13:10:48

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
19/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Finances

20230116_39 Convention d’autorisation d’utilisation des installations de traitement des sous-produits de l’assainissement – SARL NEROCAN

DATE DE PUBLICATION

2023-01-19 11:51:04

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
16/01/2023
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

20230113_05 Indemnisation SMACL Sinistre Castelnau d’Estrétefonds

DATE DE PUBLICATION

2023-01-19 11:48:52

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
13/01/2023
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

A20221221_159 Délimitation domaine public MARIGNAC LASCLARES – canal de St Martory

DATE DE PUBLICATION

2023-01-19 10:02:36

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
21/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

PV Election délégué CT12

DATE DE PUBLICATION

2023-01-05 15:58:55

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
09/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

STEP Grenade Traitement des sous produits Sté SICARD

DATE DE PUBLICATION

2023-01-05 15:56:16

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
01/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

STEP Grenade Traitement des sous produits SARL BOVO

DATE DE PUBLICATION

2023-01-05 15:55:21

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
01/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

STEP Larra Mesure bruit aéronautique

DATE DE PUBLICATION

2023-01-05 15:53:52

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
01/12/2022
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
Vos démarches
Facebook Linkedin Instagram Youtube

Mentions légales • © Copyright Réseau31 2019

Logo de Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.