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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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20230310_DPHM_118_Dispositifs anti-pigeons_Annule et remplace DP 027

DATE DE PUBLICATION

2023-04-11 15:04:50

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
10/03/2023
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Commande publique

20230330_146 Servitudes de passage et de canalisations d’eaux usées – Communes de Mauressac et Puydaniel

DATE DE PUBLICATION

2023-04-07 13:47:07

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
30/03/2023
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Domaine et Patrimoine

Ordre du jour du Conseil syndical du 13 avril 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-04-06 17:24:40

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
06/04/2023
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Institutions et Vie politique

Commissision Territoriale 7 Coteaux du Touch – Procès-verbal du 5 avril 2023 – Election d’un délégué au Conseil syndical

DATE DE PUBLICATION

2023-04-06 16:31:00

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
05/04/2023
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Institutions et Vie politique

20230405_132 Validation zonage gestion eaux pluviales avant enquête publique – Commune de Saint-Paul sur Save

DATE DE PUBLICATION

2023-04-06 09:46:26

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
05/04/2023
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Urbanisme

Ordre du jour du Conseil syndical du 13 avril 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-04-05 14:19:23

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
05/04/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal Election 1er Vice-Président de la Commission Territoriale 2 – Coteaux de Saint-Jory et Frontonnais

DATE DE PUBLICATION

2023-04-04 11:02:49

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
30/03/2023
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Institutions et Vie politique

Procès-verbal choix du mode de scrutin Election 1er Vice-Président de la Commission Territoriale 2 – Coteaux de Saint-Jory et Frontonnais

DATE DE PUBLICATION

2023-04-04 11:01:57

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal d'élection

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
30/03/2023
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Institutions et Vie politique

D20230327_14c Protocole transactionnel Eaux du SAGe

DATE DE PUBLICATION

2023-03-28 10:41:25

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
27/03/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

D20230327_14b Protocole transactionnel CD31 Laréole

DATE DE PUBLICATION

2023-03-28 10:40:43

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
27/03/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

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