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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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Ordre du jour du Conseil syndical du 11 décembre 2023

DATE DE PUBLICATION

2023-11-29 13:42:02

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
29/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

DP390 Défense du syndicat mixte Créance PFAC

DATE DE PUBLICATION

2023-11-22 10:48:32

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
09/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

DP382 Demande subvention AEAG Diagnostic des pratiques agricoles

DATE DE PUBLICATION

2023-11-20 14:37:30

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
07/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

DPHM392 Mat espaces verts

DATE DE PUBLICATION

2023-11-17 17:09:29

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
10/11/2023
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Commande publique

DP394PUB STEP Auterive

DATE DE PUBLICATION

2023-11-17 17:07:56

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
06/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DP393PUB Rebigue 2

DATE DE PUBLICATION

2023-11-17 17:07:01

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
06/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DP384_129A2022DC4BAYOL

DATE DE PUBLICATION

2023-11-17 17:06:01

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
09/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

A20231025-44 Mise en service poste refoulement Fontenilles

DATE DE PUBLICATION

2023-11-16 10:18:22

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
15/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Environnement

A20231025-45 Mise en service reseau refoulement Fontenilles

DATE DE PUBLICATION

2023-11-16 10:17:30

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
15/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Environnement

DP373 Convention fourniture en eau brute irrigation

DATE DE PUBLICATION

2023-11-14 17:08:08

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
10/11/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

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