Je paie ma facture

Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
Sort by

CS20231211_05d Transfert compétences Lasserre Pradere

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:37:36

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

CS20231211_06 Determination de l’ordre des Vice Presidents

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:36:23

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

CS20231211_07 indemnites de fonction President et Vice Presidents

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:33:56

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

CS20231211_08 Delegations de competences au President et au bureau syndical

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:32:58

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

CS20231211_10 autorisations de programme et crédits de paiement 2024

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:31:55

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

CS20231211_11a Bordereau des prix unitaires 2024

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:30:56

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

CS20231211_11b Tarifs eau potable

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:30:09

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

CS20231211_11c tarifs Assainissement collectif 2024

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:29:22

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

CS20231211_11d Tarifs ANC et controles Asst 2024

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:28:32

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

CS20231211_11e Tarifs eau brute 2024

DATE DE PUBLICATION

2023-12-12 11:27:30

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Finances
11/12/2023
VOIR LE DOCUMENT
Finances

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
Vos démarches
Facebook Linkedin Instagram Youtube

Mentions légales • © Copyright Réseau31 2019

Logo de Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.