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Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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Ordre du jour du Conseil syndical du 18 mars 2024

DATE DE PUBLICATION

2024-03-07 16:18:13

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
07/03/2024
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

A07 Mise en service réseaux EU et EP chemin Benech Fonsorbes

DATE DE PUBLICATION

2024-03-07 10:11:14

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
06/03/2024
VOIR LE DOCUMENT
Environnement

DP130 DEFENSE SOCIETE HYDO EXPLOITATION

DATE DE PUBLICATION

2024-03-01 17:08:15

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

DP129 REFERE INSTRUCTION AVANT TRAVAUX RIEUX

DATE DE PUBLICATION

2024-03-01 17:07:13

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
21/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

A05 Delimitation du domaine public canal principal à Boussens

DATE DE PUBLICATION

2024-02-29 09:21:01

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Domaine et Patrimoine
12/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Domaine et Patrimoine

A06 Mise service réseau EU Zone de Quilla Auterive

DATE DE PUBLICATION

2024-02-28 09:25:36

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Environnement
21/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Environnement

DPHM122

DATE DE PUBLICATION

2024-02-23 16:03:39

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
14/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DPHM121

DATE DE PUBLICATION

2024-02-23 16:02:55

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
14/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DPHM120

DATE DE PUBLICATION

2024-02-23 16:02:15

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
14/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

DPHM119

DATE DE PUBLICATION

2024-02-23 15:58:47

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
14/02/2024
VOIR LE DOCUMENT
Commande publique

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