Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
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DP322 MAPA Souscription des marchés d’assurance pour les besoins de Réseau31

DATE DE PUBLICATION

2024-09-06 11:33:32

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
28/08/2024
Commande publique

DP319 MAPA Contrôles périodiques état des matériaux amiantés pour les besoins de Reseau31

DATE DE PUBLICATION

2024-09-06 11:27:52

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
03/09/2024
Commande publique

DP313 Sous traitance Charpenet – Marché 067N2022

DATE DE PUBLICATION

2024-09-06 11:26:27

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
08/08/2024
Commande publique

DP312 Avenant 1 Marché 064A2023

DATE DE PUBLICATION

2024-09-06 11:24:17

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Commande publique
08/08/2024
Commande publique

DP317 Demande d’aides AEAG CD31 – Travaux captage Saerle Net S – Juzet de Luchon

DATE DE PUBLICATION

2024-09-05 15:08:08

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
14/08/2024
Finances

DP316 Demande d’aides AEAG CD31 – Travaux captage Le Bernarch 7 à 9 – FOS

DATE DE PUBLICATION

2024-09-05 15:06:19

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Finances
14/08/2024
Finances

DP320 Validation zonage EU Chaum et Mis en enquête publique

DATE DE PUBLICATION

2024-09-04 13:26:35

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
26/08/2024
Urbanisme

DP299 Validation zonage EU Marignac et Mise en enquête publique

DATE DE PUBLICATION

2024-09-04 13:25:12

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
26/07/2024
Urbanisme

DP298 Validation zonage EU Cierp Gaud et Mise en enquête publique

DATE DE PUBLICATION

2024-09-04 13:23:11

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
25/07/2024
Urbanisme

DP297 Validation zonage EU Nailloux et Mise en enquete publique

DATE DE PUBLICATION

2024-09-02 16:29:58

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Urbanisme
21/08/2024
Urbanisme
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