Je paie ma facture

Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne
Sort by

A74_2025 Délégation de signature à Sylvie PELISSIER

DATE DE PUBLICATION

2025-08-06 08:51:15

NATURE DE L'ACTE

Arrêté

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
30/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

DP336_2025 Représentation requête

DATE DE PUBLICATION

2025-07-25 14:44:53

NATURE DE L'ACTE

Décision du Président

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
25/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

Procès-verbal du Bureau syndical du 28 mai 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 17:03:25

NATURE DE L'ACTE

Procès Verbal de Séance

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
08/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

BS20250708_12 Convention échanges de données

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 16:31:54

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
08/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

BS20250708_07 Mise à disposition de biens Fronton

DATE DE PUBLICATION

2025-07-16 16:25:22

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
08/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

Arrêté Préfectoral Réseau31 du 23 juin 2025 et du 9 juillet 2025 – Rectificatif des annexes

DATE DE PUBLICATION

2025-07-15 11:02:54

NATURE DE L'ACTE

Arrêté Préfectoral

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
09/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

BS20250708_03 Reserve Naturelle Régionale Confluence Garonne Ariège

DATE DE PUBLICATION

2025-07-08 16:17:52

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Bureau syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
08/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

Ordre du jour du Bureau syndical du 8 juillet 2025

DATE DE PUBLICATION

2025-07-01 16:06:53

NATURE DE L'ACTE

Ordre du Jour des Instances Délibératives

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
01/07/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

CS20250612_07 Reglements services ANC et GEPU

DATE DE PUBLICATION

2025-06-17 08:24:07

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/06/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

CS20250612_06b Transfert de competence Grenade sur Garonne

DATE DE PUBLICATION

2025-06-17 08:23:16

NATURE DE L'ACTE

Délibération du Conseil syndical

THÈME DE L'ACTE

Institutions et Vie politique
12/06/2025
VOIR LE DOCUMENT
Institutions et Vie politique

RÉSEAU31 intervient sur l’ensemble des compétences du cycle de l’eau : Eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif, eaux pluviales, irrigation, fourniture d’eau brute… Il a été créé en 2010, pour mettre en commun des moyens qui permettent de protéger un bien précieux, l’Eau.

NOUS CONTACTER
Vos démarches
Facebook Linkedin Instagram Youtube

Mentions légales • © Copyright Réseau31 2019

Logo de Réseau31, service public de l'eau en Haute-Garonne

Accès aux éditeurs du site pour se connecter. Seul les utilisateurs avec un compte d’éditeur peuvent accèder à au Site Internet en « mode connecté ». Vous serez dirigé automatiquement vers votre page « éditeur » automatiquement.